JORF n°280 du 3 décembre 1999

Art. 1er. - La liste figurant en annexe de l'arrêté du 26 juin 1990 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :

« Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé ;

Comité consultatif du développement technologique ;

Comité de coordination des sciences du vivant ;

Conseil national de la science ;

Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales ;

Comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement ;

Comité de coordination des sciences et technologie de l'information et de la communication ;

Conseil scientifique du programme cognitique ;

Conseil scientifique du programme génomique ;

Conseil scientifique du programme sida-paludisme ;

Conseil scientifique du programme travail ;

Conseil scientifique du programme ville ;

Conseil scientifique de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées. »


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La liste figurant en annexe de l'arrêté du 26 juin 1990 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :

« Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé ;

Comité consultatif du développement technologique ;

Comité de coordination des sciences du vivant ;

Conseil national de la science ;

Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales ;

Comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement ;

Comité de coordination des sciences et technologie de l'information et de la communication ;

Conseil scientifique du programme cognitique ;

Conseil scientifique du programme génomique ;

Conseil scientifique du programme sida-paludisme ;

Conseil scientifique du programme travail ;

Conseil scientifique du programme ville ;

Conseil scientifique de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées. »