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Arrêté du 25 mai 2021

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 (Vente directe de médicaments par les pharmacies hospitalières : règles dérogatoires) et R. 5126-61 (Conditions de radiation d'un médicament) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu les avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date des 22 juin 2018 et 4 janvier 2019,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2004 concernant les spécialités anticancéreuses

Résumé. Un arrêté récent ajoute des nouveaux médicaments contre le cancer à une liste existante.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7. Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DENOMINATION
BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 1 mg, poudre pour solution injectable FRESENIUS KABI FRANCE 6 784 653 4 9001301 BORTEZOMIB FRK 1MG INJ FL 1
BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 3,5 mg, poudre pour solution injectable FRESENIUS KABI FRANCE 6 749 783 7 9001303 BORTEZOMIB FRK 3,5MG INJ FL 1
BORTEZOMIB TEVA 3,5 mg, poudre pour solution injectable TEVA SANTE 6 712 407 6 9426657 BORTEZOMIB TVC 3,5MG INJ FL
PEMETREXED HOSPIRA 25 ml/ml, solution à diluer pour perfusion PFIZER 6 566 212 6 9001111 PEMETREXED HPI 25MG/ML FL4ML
PEMETREXED HOSPIRA 25 ml/ml, solution à diluer pour perfusion PFIZER 6 566 212 6 9001110 PEMETREXED HPI 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED HOSPIRA 25 ml/ml, solution à diluer pour perfusion PFIZER 6 566 212 6 9001112 PEMETREXED HPI 25MG/ML FL40ML

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Chargement de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le directeur de la santé doit s'assurer que cet arrêté est appliqué et publié.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 25 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 25 mai 2021
Article 1
Article 2