JORF n°0121 du 27 mai 2021

Arrêté du 25 mai 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu les avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date des 22 juin 2018 et 4 janvier 2019,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2004 concernant les spécialités anticancéreuses

Résumé Un arrêté récent ajoute des nouveaux médicaments contre le cancer à une liste existante.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7. Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

| NOM DE LA SPECIALITE | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DENOMINATION | |-----------------------------------------------------------------|---------------------|-----------|--------|-----------------------------| | BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 1 mg, poudre pour solution injectable |FRESENIUS KABI FRANCE|6 784 653 4|9001301 | BORTEZOMIB FRK 1MG INJ FL 1 | |BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 3,5 mg, poudre pour solution injectable|FRESENIUS KABI FRANCE|6 749 783 7|9001303 |BORTEZOMIB FRK 3,5MG INJ FL 1| | BORTEZOMIB TEVA 3,5 mg, poudre pour solution injectable | TEVA SANTE |6 712 407 6|9426657 | BORTEZOMIB TVC 3,5MG INJ FL | | PEMETREXED HOSPIRA 25 ml/ml, solution à diluer pour perfusion | PFIZER |6 566 212 6|9001111 |PEMETREXED HPI 25MG/ML FL4ML | | PEMETREXED HOSPIRA 25 ml/ml, solution à diluer pour perfusion | PFIZER |6 566 212 6|9001110 |PEMETREXED HPI 25MG/ML FL20ML| | PEMETREXED HOSPIRA 25 ml/ml, solution à diluer pour perfusion | PFIZER |6 566 212 6|9001112 |PEMETREXED HPI 25MG/ML FL40ML|

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Article 2

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Chargement de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur de la santé doit s'assurer que cet arrêté est appliqué et publié.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse