JORF n°177 du 1 août 1995

Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 4 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense),
paragraphe I, tableau, colonne Suppléant, au lieu de: << M. le général Claude Ménard >>, lire: << M. le général Nicolas Spillmann >>.
II. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration), à l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe VI, au lieu de: << Mme Chantal Jourdan,
sous-préfet, sous-directeur des actions sociales, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, M. le colonel Arnaud d'Avout d'Auerstaedt >>,
lire: << Mme Chantal Jourdan, administrateur civil, sous-directeur des actions sociales, M. le colonel Arnaud d'Avout d'Auerstaedt, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, et M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, >>.
III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des missiles et de l'espace),
tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << Mme Caroline Girelli, administrateur civil, sous-direction de l'administration et des ressources humaines >>, lire: << Mme Caroline Girelli, administrateur civil, sous-directeur de l'administration et des ressources humaines >>.
IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée):

  1. A l'article 19, paragraphe I, tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation, au A (Etat-major de l'armée de terre), au lieu de << M. le général Jean Bachelet >>, lire << M. le général André d'Anselme >>;
    b) Colonne Suppléants, au B (Etat-major de la marine), au lieu de: << M. le commissaire en chef de 1re classe Bernard de Cadenet >>, lire: << M. le commissaire en chef de 1re classe Michel Bressler >>.
  2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I:
    a) Au A (Armée de terre):
    Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau:
    Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. le commissaire colonel Pierre-François Fossey >>, lire: << M. le commissaire colonel Pierre Fossey >>;
    Colonne Suppléants, au lieu de: << M. le commissaire général Yves Martin >>, lire: << M. le commissaire général Paul Utéza >>;
    Au III (Direction du génie), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le général Pierre Novello >>, lire: << M. le colonel Gérard Coulon >>;
    b) Au B (Marine), I (Direction du personnel militaire de la marine),
    tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, dans les quatre alinéas, au lieu de << M. le contre-amiral Jacques Célérier >>, lire << M. le capitaine de vaisseau Jean-Pierre Laroche >>;

c) Au C (Armée de l'air), III (Direction du matériel de l'armée de l'air),
tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le commissaire lieutenant-colonel Antoine Lamon >>, lire: << Mme le commissaire commandant Maguelonne Frison-Roche >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 4 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense),

paragraphe I, tableau, colonne Suppléant, au lieu de: << M. le général Claude Ménard >>, lire: << M. le général Nicolas Spillmann >>.

II. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration), à l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe VI, au lieu de: << Mme Chantal Jourdan,

sous-préfet, sous-directeur des actions sociales, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, M. le colonel Arnaud d'Avout d'Auerstaedt >>,

lire: << Mme Chantal Jourdan, administrateur civil, sous-directeur des actions sociales, M. le colonel Arnaud d'Avout d'Auerstaedt, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, et M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, >>.

III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des missiles et de l'espace),

tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << Mme Caroline Girelli, administrateur civil, sous-direction de l'administration et des ressources humaines >>, lire: << Mme Caroline Girelli, administrateur civil, sous-directeur de l'administration et des ressources humaines >>.

IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée):

1. A l'article 19, paragraphe I, tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation, au A (Etat-major de l'armée de terre), au lieu de << M. le général Jean Bachelet >>, lire << M. le général André d'Anselme >>;

b) Colonne Suppléants, au B (Etat-major de la marine), au lieu de: << M. le commissaire en chef de 1re classe Bernard de Cadenet >>, lire: << M. le commissaire en chef de 1re classe Michel Bressler >>.

2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I:

a) Au A (Armée de terre):

Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau:

Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. le commissaire colonel Pierre-François Fossey >>, lire: << M. le commissaire colonel Pierre Fossey >>;

Colonne Suppléants, au lieu de: << M. le commissaire général Yves Martin >>, lire: << M. le commissaire général Paul Utéza >>;

Au III (Direction du génie), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le général Pierre Novello >>, lire: << M. le colonel Gérard Coulon >>;

b) Au B (Marine), I (Direction du personnel militaire de la marine),

tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, dans les quatre alinéas, au lieu de << M. le contre-amiral Jacques Célérier >>, lire << M. le capitaine de vaisseau Jean-Pierre Laroche >>;

c) Au C (Armée de l'air), III (Direction du matériel de l'armée de l'air),

tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le commissaire lieutenant-colonel Antoine Lamon >>, lire: << Mme le commissaire commandant Maguelonne Frison-Roche >>.