RÈGLES DE PRISE EN COMPTE DE PLUSIEURS SITES D'ÉVALUATION AU SEIN D'UNE MASSE D'EAU ET RÈGLES D'EXTRAPOLATION SPATIALE

1. Règles de prise en compte de plusieurs sites d'évaluation au sein d'une masse d'eau

1.1. Pour l'évaluation de l'état écologique

Pour les masses d'eau continentales, lorsqu'une masse d'eau étendue est munie de plusieurs sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau, la classe d'état écologique de la masse d'eau est déterminée par la classe d'état la plus basse de ces sites.

1.2. Pour l'évaluation de l'état chimique

Pour les masses d'eau disposant de plusieurs sites d'évaluation hors zone de mélange, l'état chimique de la masse d'eau correspond :

-à l'état chimique de ces stations lorsqu'ils coïncident ;

- sinon à l'état chimique de la station la plus déclassante.

2. Règles d'extrapolation de l'évaluation de l'état écologique en cas de données manquantes

2.1. Etat écologique

Pour évaluer l'état écologique d'une masse d'eau, on utilise des données issues des sites d'évaluation conformes aux dispositions de l'annexe 9 ci-dessus.

Lorsque de telles données ne sont pas disponibles pour tout ou partie des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, l'état écologique de la masse d'eau est évalué par l'ensemble des informations et connaissances mobilisables relatives aux pressions et leurs incidences.

Il existe plusieurs types de données exploitables :

- les résultats de modélisation (PEGASE, modèle INRAE, autres modèles bassins, etc.) ;

-les données dites de pression avec leur impact potentiel sur l'état des eaux : il s'agit par exemple de rejets d'un site industriel ou d'un obstacle de type barrage.

Les principes énoncés ci-dessus peuvent se combiner, ils ne sont pas exclusifs et s'appliquent selon la disponibilité des connaissances, des données et des outils. L'objectif est d'aboutir à l'évaluation la plus fine possible de l'état écologique d'une masse d'eau, en exploitant au mieux l'ensemble des données et connaissances disponibles.

2.1.1. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir de masses d'eau dans des contextes similaires

Pour les masses d'eau non suivies directement mais faisant partie d'un groupe homogène dans un contexte similaire du point de vue de la typologie et des pressions qui s'y exercent, l'état de ces masses d'eau n'est pas directement évalué avec des données milieux, mais il est estimé, par assimilation, à partir de l'état obtenu avec des données milieux sur des masses d'eau situées dans un contexte similaire. La proportion de masses d'eau dans chaque classe d'état écologique est calculée.

L'état écologique de l'ensemble des masses d'eau non suivies du groupe homogène est déterminé par la classe d'état écologique dominante.

2.1.2. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir des outils de modélisation

En l'absence de données issues de la surveillance des milieux, les éléments ou paramètres physico-chimiques soutenant la biologie peuvent être évalués par l'utilisation d'un outil de modélisation.

2.1.3. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir de données "pression"

En l'absence de données milieux suffisantes pour attribuer un état à une masse d'eau et dans le cas où il existe des données pressions suffisamment fiables, l'état écologique est évalué sur la base des données pressions disponibles en prenant en compte à la fois les pressions physico-chimiques et les pressions hydromorphologiques.

La relation pression-état est appréciée en fonction du nombre de types de pressions identifiés sur la masse d'eau et, le cas échéant, de leur intensité et de leur effet probable sur l'état écologique.

2.1.4. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau pour lesquelles il n'y a aucune information

Dans un tel cas, il n'est pas possible d'attribuer un état écologique à la masse d'eau.

2.2. Etat chimique

Pour évaluer l'état chimique d'une masse d'eau, on utilise des données conformes aux dispositions de l'annexe 9 ci-dessus.

Lorsque de telles données ne sont pas disponibles pour tout ou partie des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, pour les paramètres manquants, il est fait appel à l'ensemble des informations disponibles ou modélisables. On peut par exemple procéder par analogie (regroupement par masses d'eau cohérentes-relation amont/ aval), par modélisation des pressions ou encore s'appuyer sur du dire d'expert.

RÈGLES DE PRISE EN COMPTE DE PLUSIEURS SITES D'ÉVALUATION AU SEIN D'UNE MASSE D'EAU ET RÈGLES D'EXTRAPOLATION SPATIALE

1. Règles de prise en compte de plusieurs sites d'évaluation au sein d'une masse d'eau

1.1. Pour l'évaluation de l'état écologique

Pour les masses d'eau continentales, lorsqu'une masse d'eau étendue est munie de plusieurs sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau, la classe d'état écologique de la masse d'eau est déterminée par la classe d'état la plus basse de ces sites.

1.2. Pour l'évaluation de l'état chimique

Pour les masses d'eau disposant de plusieurs sites d'évaluation hors zone de mélange, l'état chimique de la masse d'eau correspond :

- à l'état chimique de ces stations lorsqu'ils coïncident ;

- sinon à l'état chimique de la station la plus déclassante.

2. Règles d'extrapolation de l'évaluation de l'état écologique en cas de données manquantes

2.1. Etat écologique

Pour évaluer l'état écologique d'une masse d'eau, on utilise des données issues des sites d'évaluation conformes aux dispositions de l'annexe 9 ci-dessus.

Lorsque de telles données ne sont pas disponibles pour tout ou partie des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, l'état écologique de la masse d'eau est évalué par l'ensemble des informations et connaissances mobilisables relatives aux pressions et leurs incidences.

Il existe plusieurs types de données exploitables :

- les résultats de modélisation (PEGASE, modèle IRSTEA, etc.) ;

- les données dites de pression avec leur impact potentiel sur l'état des eaux : il s'agit par exemple de rejets d'un site industriel ou d'un obstacle de type barrage.

Les principes énoncés ci-dessus peuvent se combiner, ils ne sont pas exclusifs et s'appliquent selon la disponibilité des connaissances, des données et des outils. L'objectif est d'aboutir à l'évaluation la plus fine possible de l'état écologique d'une masse d'eau, en exploitant au mieux l'ensemble des données et connaissances disponibles.

2.1.1. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir de masses d'eau dans des contextes similaires

Pour les masses d'eau non suivies directement mais faisant partie d'un groupe homogène dans un contexte similaire du point de vue de la typologie et des pressions qui s'y exercent. L'état de ces masses d'eau n'est pas directement évalué avec des données milieux, mais il est estimé, par assimilation, à partir de l'état obtenu avec des données milieux sur des masses d'eau situées dans un contexte similaire. La proportion de masses d'eau dans chaque classe d'état écologique est calculée.

L'état écologique de l'ensemble des masses d'eau non suivies du groupe homogène est déterminé par la classe d'état écologique dominante.

2.1.2. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir des outils de modélisation

En l'absence de données issues de la surveillance des milieux, les éléments ou paramètres physico-chimiques soutenant la biologie peuvent être évalués par l'utilisation d'un outil de modélisation.

2.1.3. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir de données pression

En l'absence de données milieux suffisantes pour attribuer un état à une masse d'eau et dans le cas où il existe des données pressions suffisamment fiables, l'état écologique est évalué sur la base des données pressions disponibles en prenant en compte à la fois les pressions physico-chimiques et les pressions hydromorphologiques.

La relation pression-état est appréciée en fonction du nombre de types de pressions identifiés sur la masse d'eau et, le cas échéant, de leur intensité et de leur effet probable sur l'état écologique.

2.1.4. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau pour lesquelles il n'y a aucune information

Dans un tel cas, il n'est pas possible d'attribuer un état écologique à la masse d'eau.

2.2. Etat chimique

Pour évaluer l'état chimique d'une masse d'eau, on utilise des données conformes aux dispositions de l'annexe 9 ci-dessus.

Lorsque de telles données ne sont pas disponibles pour tout ou partie des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, pour les paramètres manquants, il est fait appel à l'ensemble des informations disponibles ou modélisables. On peut par exemple procéder par analogie (regroupement par masses d'eau cohérentes-relation amont/aval), par modélisation des pressions ou encore s'appuyer sur du dire d'expert.

RÈGLES DE PRISE EN COMPTE DE PLUSIEURS SITES D'ÉVALUATION AU SEIN D'UNE MASSE D'EAU ET RÈGLES D'EXTRAPOLATION SPATIALE

1. Règles de prise en compte de plusieurs sites d'évaluation au sein d'une masse d'eau

1.1. Pour l'évaluation de l'état écologique

Pour les masses d'eau continentales, lorsqu'une masse d'eau étendue est munie de plusieurs sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau, la classe d'état écologique de la masse d'eau est déterminée par la classe d'état la plus basse de ces sites.

1.2. Pour l'évaluation de l'état chimique

Pour les masses d'eau disposant de plusieurs sites d'évaluation hors zone de mélange, l'état chimique de la masse d'eau correspond :

- à l'état chimique de ces stations lorsqu'ils coïncident ;

- sinon à l'état chimique de la station la plus déclassante .

2. Règles d'extrapolation spatiale

2.1. Etat écologique

Pour évaluer l'état écologique d'une masse d'eau, on utilise des données issues des sites d'évaluation conformes aux dispositions de l'annexe 9 ci-dessus.

Lorsque de telles données ne sont pas disponibles pour tout ou partie des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, l'état écologique de la masse d'eau est évalué par l'ensemble des informations et connaissances mobilisables relatives aux pressions et leurs incidences.

Il existe plusieurs types de données exploitables : - les données milieux : il s'agit des données biologiques (invertébrés benthiques, diatomées, poissons, phytoplancton, etc.) des données physico-chimiques, chimiques (concentration en oxygène, en phosphore, etc.), et hydromorphologiques ; - les résultats de modélisation (PEGASE, modèle IRSTEA, etc.) ;

- les données dites de pression avec leur impact potentiel sur l'état des eaux : il s'agit par exemple de rejets d'un site industriel ou d'un obstacle de type barrage.

Les principes énoncés ci-dessus peuvent se combiner, ils ne sont pas exclusifs et s'appliquent selon la disponibilité des connaissances, des données et des outils. L'objectif est d'aboutir à l'évaluation la plus fine possible de l'état écologique d'une masse d'eau, en exploitant au mieux l'ensemble des données et connaissances disponibles.

2.1.1. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir des outils de modélisation

En l'absence de données issues de la surveillance des milieux, les éléments ou paramètres physico-chimiques soutenant la biologie peuvent être évalués par l'utilisation d'un outil de modélisation.

2.1.2. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir de masses d'eau dans des contextes similaires

C'est le cas des masses d'eau non suivies directement mais faisant partie d'un groupe homogène dans un contexte similaire du point de vue de la typologie et des pressions qui s'y exercent. L'état de ces masses d'eau n'est pas directement évalué avec des données milieux , mais il est estimé, par assimilation, à partir de l'état obtenu avec des données milieux (cf. 3) sur des masses d'eau situées dans un contexte similaire. La proportion de masses d'eau dans chaque classe d'état écologique est calculée.

L'état écologique de l'ensemble des masses d'eau non suivies du groupe homogène est déterminé par la classe d'état écologique dominante.

2.1.3. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau à partir de données pression

En l'absence de données milieux suffisantes pour attribuer un état à une masse d'eau et dans le cas où il existe des données pressions suffisamment fiables, l'état écologique est évalué sur la base des données pressions disponibles en prenant en compte à la fois les pressions physico-chimiques et les pressions hydromorphologiques.

La relation pression-état est appréciée en fonction du nombre de types de pressions identifiés sur la masse d'eau et, le cas échéant, de leur intensité et de leur effet probable sur l'état écologique .

2 .

1.4. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau pour lesquelles il n'y a aucune information

Dans un tel cas, il n'est pas possible d'attribuer un état écologique à la masse d'eau.

2.2. Etat chimique

Pour évaluer l'état chimique d'une masse d'eau, on utilise des données conformes aux dispositions de l'annexe 9 ci-dessus.

Lorsque de telles données ne sont pas disponibles pour tout ou partie des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, pour les paramètres manquants, il est fait appel à l'ensemble des informations disponibles ou modélisables. On peut par exemple procéder par analogie (regroupement par masses d'eau cohérentes-relation amont/aval), par modélisation des pressions ou encore s'appuyer sur du dire d'expert.

RÈGLES DE PRISE EN COMPTE DE PLUSIEURS SITES DE SUIVI AU SEIN

D'UNE MASSE D'EAU ET RÈGLES D'EXTRAPOLATION SPATIALE

1. Règles de prise en compte de plusieurs sites de suivi

au sein d'une masse d'eau

1.1. Pour l'évaluation de l'état écologique

Lorsqu'une masse d'eau étendue est munie de plusieurs sites de suivi représentatifs de l'état de la masse d'eau, la classe d'état écologique de la masse d'eau est déterminée par la classe d'état la plus basse de ces sites.

1.2. Pour l'évaluation de l'état chimique

Pour les masses d'eau disposant de plusieurs stations de suivi, l'état chimique de la masse d'eau correspond :

- à l'état chimique de ces stations lorsqu'ils coïncident ;

- sinon à l'état de la station pour laquelle il y a le moins de polluants d'état chimique inconnu ;

- enfin, à l'état chimique de la station la plus déclassante lorsque l'on dispose de données de niveau de confiance équivalent pour plusieurs stations de suivi d'une même masse d'eau.

2. Règles d'extrapolation spatiale

2.1. Etat écologique

Pour évaluer l'état écologique d'une masse d'eau, on utilise des données conformes aux dispositions de l'annexe 9 ci-dessus.

Lorsque de telles données ne sont pas disponibles pour tout ou partie des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, l'état écologique de la masse d'eau est attribué conformément aux définitions de l'annexe 1 ci-dessus, sur la base des éventuelles données conformes à l'annexe 9 disponibles, corroborées par l'ensemble des informations et connaissances mobilisables sur l'état de cette masse d'eau ou sur les pressions qui s'y exercent.

Les principes énoncés ci-dessous peuvent se combiner. Ils ne sont pas exclusifs l'un de l'autre et s'appliquent selon la disponibilité des connaissances, des données et des outils. L'objectif est d'aboutir à l'évaluation la plus fine possible de l'état écologique d'une masse d'eau, en exploitant au mieux l'ensemble des données et connaissances disponibles.

Il existe deux types de données exploitables :

- les données milieux : il s'agit des données des compartiments biologiques (invertébrés benthiques, diatomées, poissons, phytoplancton, etc.), des données physico-chimiques ou chimiques (concentration en oxygène, en phosphore, etc.), ou hydromorphologiques ;

- les données dites de pression : il s'agit par exemple de rejets d'un site industriel ou d'un obstacle de type barrage.

2.1.1. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau

à partir des outils de modélisation

En l'absence de données issues de la surveillance des milieux, les éléments ou paramètres physico-chimiques soutenant la biologie peuvent être évalués par l'utilisation d'un outil de modélisation mécanique/déterministe reconnu et validé.

2.1.2. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau

à partir de masses d'eau dans des contextes similaires

C'est le cas des masses d'eau non suivies directement mais faisant partie d'un groupe homogène dans un contexte similaire du point de vue de la typologie et des pressions qui s'y exercent. L'état de ces masses d'eau n'est pas directement évalué avec des données milieux , mais il est estimé, par assimilation, à partir de l'état obtenu avec des données milieux (cf. 3) sur des masses d'eau situées dans un contexte similaire. La proportion de masses d'eau dans chaque classe d'état écologique est calculée.

L'état écologique de l'ensemble des masses d'eau non suivies du groupe homogène est déterminé par la classe d'état écologique dominante.

2.1.3. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau

à partir de données pression

En l'absence de données milieux suffisantes pour attribuer un état à une masse d'eau et dans le cas où il existe des données pressions suffisamment fiables, l'état écologique est évalué sur la base des données pressions disponibles en prenant en compte à la fois les pressions physico-chimiques et les pressions hydromorphologiques.

La relation pression-état est appréciée en fonction du nombre de types de pressions identifiés sur la masse d'eau et, le cas échéant, de leur intensité, en suivant les principes énoncés ci-dessous :

- un état écologique très bon ou bon est attribué à une masse d'eau à la condition qu'aucune pression significative n'ait été identifiée sur cette masse d'eau ;

- un état écologique médiocre ou mauvais est attribué à une masse d'eau soumise :

- soit à un grand nombre de types de pressions ;

- soit à au moins une pression identifiée comme forte ou très forte ;

- un état écologique moyen est attribué dans les autres cas.

Pour suivre cette démarche, les pressions doivent être caractérisées par grand type, suivant leur nature ou leur origine. A titre indicatif, les typologies présentées ci-dessous peuvent être utilisées :

Exemple 1 :

- pression de pollution d'origine domestique ou industrielle (dominante matière organiques et oxydables, ou toxiques hors pesticides) ;

- pression de pollution d'origine agricole ;

- pression de nature hydrologique ou morphologique.

Exemple 2 :

- pression de pollution ponctuelle (dominante matières organiques et oxydables) ;

- pression de pollution diffuse (dominante agricole ou ponctuelle dispersée, hors pesticides) ;

- pression de pollution par les pesticides ;

- pression de pollution par les toxiques (hors pesticides) ;

- pression (hydro)morphologique ;

- pression quantitative (prélèvements, dérivations, transferts...).

2.1.4. Evaluation de l'état écologique des masses d'eau

pour lesquelles il n'y a aucune information

Dans un tel cas, l'information est insuffisante pour attribuer un état écologique à la masse d'eau.

2.2. Etat chimique

Pour évaluer l'état chimique d'une masse d'eau, on utilise des données conformes aux dispositions de l'annexe 9 ci-dessus.

Lorsque de telles données ne sont pas disponibles pour tout ou partie des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, pour les paramètres manquants, il est fait appel à l'ensemble des informations disponibles ou modélisables. On peut par exemple procéder par analogie (regroupement par masses d'eau cohérentes-relation amont/aval), par modélisation des pressions ou encore s'appuyer sur du dire d'expert.