JORF n°0046 du 24 février 2010

Article Annexe VII

Article Annexe VII

FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

  1. Densité minimale

Tableau 34.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

| TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE | Valeurs guides de

DENSITÉ minimale (1)

(nombre de points/ km2)| | | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------|------| | Classes de masses d'eau souterraine | Nature des écoulements | | | | Dominante sédimentaire non alluviale (DS) | Entièrement libre (EL) | Avec présence de karstification| 1/500| | Sans présence de karstification | 1/500 | | | | Entièrement captif (EC) | 1/3000 | | | | Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML) | 1/500 | | | | Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC) | 1/3000 | | | | Alluvial (A) | 1/500 | | | | Socle (S) | 1/7000 | | | | Édifice volcanique (EV) | 1/7000 | | | | Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) | 1/7000 | | | | Système imperméable localement aquifère (IL) | à adapter au cas par cas | | | | (1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.| | | |

  1. Fréquences de suivi

Tableau 35.-Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

| TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE | Fréquence minimale | | | | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------|--------------------------------|-----| | Dominante sédimentaire non alluviale (DS) | Libre (s) et captif dissociés | Entièrement libre (EL)| Avec présence de karstification| 1/ j| | Sans présence de karstification | 1/ semaine | | | | | Entièrement captif (EC) | 1/ mois | | | | | Libre (s) et captif associés | Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)| 1/ mois | | | | Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)| 1/ semaine | | | | | Alluvial (A) | 1/ semaine | | | | | Socle (S) | 1/ semaine | | | | | Edifice volcanique (EV) | 1/ semaine | | | | | Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) | 1/ semaine | | | | | Système imperméable localement aquifère (IL) | 1/ semaine | | | |


Historique des versions

Version 5

FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

1. Densité minimale

Tableau 34.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Valeurs guides de

DENSITÉ minimale (1) (nombre de points/ km2)

Classes de masses d'eau souterraine

Nature des écoulements

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/500

Sans présence de karstification

1/500

Entièrement captif (EC)

1/3000

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/500

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/3000

Alluvial (A)

1/500

Socle (S)

1/7000

Édifice volcanique (EV)

1/7000

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/7000

Système imperméable localement aquifère (IL)

à adapter au cas par cas

(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Fréquences de suivi

Tableau 35.-Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Fréquence minimale

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Libre (s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/ j

Sans présence de karstification

1/ semaine

Entièrement captif (EC)

1/ mois

Libre (s) et captif associés

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/ mois

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/ semaine

Alluvial (A)

1/ semaine

Socle (S)

1/ semaine

Edifice volcanique (EV)

1/ semaine

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/ semaine

Système imperméable localement aquifère (IL)

1/ semaine

Version 4

En vigueur à partir du mercredi 14 novembre 2018

FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

1. Densité minimale

Tableau 51 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Valeurs guides de

DENSITÉ minimale1 (nombre de points/ km2)

Classes de masses d'eau souterraine

Nature des écoulements

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/500

Sans présence de karstification

1/500

Entièrement captif (EC)

1/3000

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/500

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/3000

Alluvial (A)

1/500

Socle (S)

1/7000

Edifice volcanique (EV)

1/7000

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/7000

Système imperméable localement aquifère (IL)

à adapter au cas par cas

1. Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Fréquences de suivi

Tableau 52 : fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Pression

(présence

de pompages)

Fréquence

minimale Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Libre (s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

Oui

1/ j

Non

1/ semaine

Sans présence de karstification

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Entièrement captif (EC)

Oui

1/ mois

Non

2/ an (*)

Libre (s) et captif associés

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

Oui

1/ mois

Non

2/ an (*)

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Alluvial (A)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Socle (S)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Edifice volcanique (EV)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Système imperméable localement aquifère (IL)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

(*) Avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux

Version 3

En vigueur à partir du samedi 29 août 2015

FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

1. Densité minimale

Tableau 41. - Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Valeurs guides de densité minimale (1) (nombre de points/km2)

Classes de masses d'eau souterraine

Nature des écoulements

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/500

Sans présence de karstification

1/500

Entièrement captif (EC)

1/3000

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/500

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/3000

Alluvial (A)

1/500

Socle (S)

1/7000

Édifice volcanique (EV)

1/7000

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/7000

Système imperméable localement aquifère (IL)

A adapter au cas par cas

(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Fréquences de suivi

Tableau 42. - Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

PRESSION

(PRÉSENCE DE POMPAGES)

FRÉQUENCE MINIMALE

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Libre(s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

Oui

1/j

Non

1/semaine

Sans présence de karstification

Oui

1/semaine

Non

1/15 j

Entièrement captif (EC)

Oui

1/mois

Non

2/an (*)

Libre(s) et captif associés

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

Oui

1/mois

Non

2/an (*)

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

Oui

1/semaine

Non

1/15 j

Alluvial (A)

Oui

1/semaine

Non

1/15 j

Socle (S)

Oui

1/semaine

Non

1/15 j

Edifice volcanique (EV)

Oui

1/semaine

Non

1/15 j

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

Oui

1/semaine

Non

1/15 j

Système imperméable localement aquifère (IL)

Oui

1/semaine

Non

1/15 j

(*) Avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux

Version 2

En vigueur à partir du lundi 19 septembre 2011

DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME

DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

A. - Densités minimales

Type de la masse d'eau

Densité minimale (nombre de points/ km

2

)

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Libre(s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/ 500

Sans présence de karstification

1/ 500

Entièrement captif (EC)

1/ 3000

Libre (s) et captif associés

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)

1/ 3000

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/ 500

Alluvial (A) 1/ 500

Socle (S) 1/ 3500

Edifice volcanique (EV) 1/ 3500

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/ 3500

Système imperméable localement aquifère (IL)

Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.

B. - Paramètres et fréquences

Deux niveaux d'analyses seront menés :

- une analyse de type "photographique" réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année du programme de surveillance : elle s'applique à une liste complète de paramètres et permet de disposer régulièrement d'un état complet de la masse d'eau (tableau ci-après à adapter en fonction du contexte de chaque masse d'eau).

Physico-chimie in situ

Température

Conductivité

pH

Potentiel d'oxydo-réduction (Eh)

Oxygène dissous

Eléments majeurs

Hydrogéno carbonates (HCO3-)

Carbonates (CO3²-)

Chlorures (Cl-)

Sulfates (SO4²-)

Calcium (Ca²+)

Magnésium (Mg²+)

Sodium (Na+)

Potassium (K +)

Matières organiques oxydables

Oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide

Carbone organique dissous (COD)

Matières en suspension

Turbidité

Fer total

Manganèse total

Minéralisation et salinité

Dureté totale

Silicates (SiO2)

Fluorures (F-)

Composés azotés

Nitrates (NO3-)

Ammonium (NH4+)

Micropolluants minéraux

Antimoine (Sb)

Arsenic (As)

Bore (B)

Cadmium (Cd)

Chrome total (Cr tot)

Cuivre (Cu)

Cyanures (CN- )

Mercure (Hg)

Nickel (Ni)

Plomb (Pb)

Sélénium (Se)

Zinc (Zn)

Micropolluants organiques

Environnement rural

Organochlorés :

- lindane ou HCH

- métolachlore

- métazachlore

Environnement rural

ou industriel / urbain

Organoazotés :

- atrazine

- simazine

- déséthylatrazine

- déséthylsimazine

- terbuthylazine

Environnement rural

ou industriel / urbain

Urées substituées :

- diuron

- isoproturon

- chlortoluron

Environnement industriel

et / ou urbain

Composés organo-halogénés volatils (COV) :

- tétrachloroéthylène

- trichloroéthylène ou trichloroéthène

- chloroforme

- tétrachlorure de carbone

- 1, 1, 1 trichloroéthane

Autres paramètres à considérer en fonction de la masse d'eau

Composés organophosphorés

Composés organostanniques

Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bioaccumulables

Produits biocides et phytopharmaceutiques

Listes de pesticides établies par les groupes régionaux chargés des phytosanitaires (listes SIRIS régionales)

- des analyses 1 à 2 fois par an avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux pour les nappes libres, un prélèvement par an pour les nappes captives.

Les paramètres analysés sont a minima les suivants :

Physico-chimie in situ

Température

Conductivité

pH

Potentiel d'oxydo-réduction (Eh)

Oxygène dissous

Eléments majeurs

Hydrogéno carbonates (HCO3-)

Carbonates (CO3²-)

Chlorures (Cl-)

Sulfates (SO4²-)

Calcium (Ca²+)

Magnésium (Mg²+)

Sodium (Na+)

Potassium (K +)

Matières organiques oxydables

Oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide

Carbone organique dissous (COD)

Matières en suspension

Turbidité

Fer total

Manganèse total

Minéralisation et salinité

Dureté totale

Silicates (SiO²)

Composés azotés

Nitrates (NO3-)

Ammonium (NH4+)

Micropolluants organiques

Famille des triazines (+ métabolites)

Famille des urées substituées

Substances identifiées au niveau régional

Il convient d'ajouter à cette liste les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

La fréquence des analyses peut également être adaptée afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 25 février 2010

DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME

DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

A.-Densités minimales

Type de la masse d'eau

Densité minimale (nb points / km

2

)

SEDIMENTAIRE

Libre (s) et captif dissociés

Libre

Karst

1 / 500

Non Karst

1 / 500

Captif

1 / 3000

Libre (s) et captif associés

Captif dominant

1 / 3000

Libre dominant

1 / 500

ALLUVIONS

1 / 500

SOCLE

1 / 3500

EDIFICE VOLCANIQUE

1 / 3500

INTENSEMENT PLISSE

1 / 3500

IMPERMEABLE LOCALEMENT AQUIFERE

Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système. Regroupement des masses d'eau et mesures dans des sites intégrateurs sont recommandés

B.-Paramètres et fréquences

Deux niveaux d'analyses seront menés :

-une analyse de type photographique réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année du programme de surveillance : elle s'applique à une liste complète de paramètres et permet de disposer régulièrement d'un état complet de la masse d'eau (tableau ci-après à adapter en fonction du contexte de chaque masse d'eau).

Physico-chimie in situ

Température

Conductivité

pH

Potentiel d'oxydo-réduction (Eh)

Oxygène dissous

Eléments majeurs

Hydrogéno carbonates (HCO

3

-)

Carbonates (CO

3

2

-)

Chlorures (Cl-)

Sulfates (SO

4

2

-)

Calcium (Ca

2

+)

Magnésium (Mg

2

+)

Sodium (Na +)

Potassium (K +)

Matières organiques oxydables

Oxydabilité au KMnO

4

à chaud en milieu acide

Carbone organique dissous (COD)

Matières en suspension

Turbidité

Fer total

Manganèse total

Minéralisation et salinité

Dureté totale

Silicates (SiO

2

)

Fluorures (F-)

Composés azotés

Nitrates (NO

3

-)

Ammonium (NH

4

+)

Micropolluants minéraux

Antimoine (Sb)

Arsenic (As)

Bore (B)

Cadmium (Cd)

Chrome total (Cr tot)

Cuivre (Cu)

Cyanures (CN-)

Mercure (Hg)

Nickel (Ni)

Plomb (Pb)

Sélénium (Se)

Zinc (Zn)

Micropolluants organiques

Environnement rural

Organochlorés :

-lindane ou HCH,

-métolachlore,

-métazachlore

Environnement rural

ou industriel / urbain

Organoazotés :

-atrazine,

-simazine,

-déséthyl atrazine,

-déséthylsimazine,

-terbuthylazine

Environnement rural

ou industriel / urbain

Urées substituées :

-diuron,

-isoproturon,

-chlortoluron

Environnement industriel

et / ou urbain

Composés organo-halogénés volatils (COV) :

-tétrachloroéthylène,

-trichloroéthylène ou trichloroéthène,

-chloroforme,

-tétrachlorure de carbone,

-1, 1, 1 trichloroéthane

Autres paramètres à considérer en fonction de la masse d'eau

-Composés organophosphorés,

-Composés organostanniques,

-Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bioaccumulables,

-Produits biocides et phytopharmaceutiques

-Listes de pesticides établies par les groupes régionaux chargés des

phytosanitaires (listes SIRIS régionales)

-des analyses 1 à 2 fois par an avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux pour les nappes libres, un prélèvement par an pour les nappes captives.

Les paramètres analysés sont a minima les suivants :

Physico-chimie in situ

Température

Conductivité

pH

Potentiel d'oxydo-réduction (Eh)

Oxygène dissous

Eléments majeurs

Hydrogéno carbonates (HCO

3

-)

Carbonates (CO

3

2

-)

Chlorures (Cl-)

Sulfates (SO

4

2

-)

Calcium (Ca

2

+)

Magnésium (Mg

2

+)

Sodium (Na +)

Potassium (K +)

Matières organiques oxydables

Oxydabilité au KMnO

4

à chaud en milieu acide

Carbone organique dissous (COD)

Matières en suspension

Turbidité

Fer total

Manganèse total

Minéralisation et salinité

Dureté totale

Silicates (SiO

2

)

Composés azotés

Nitrates (NO

3

-)

Ammonium (NH

4

+)

Micropolluants organiques

-Famille des triazines (+ métabolites)

-Famille des urées substituées

-Substances identifiées au niveau régional

Il convient d'ajouter à cette liste les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine, et en particulier les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

La fréquence des analyses peut également être adaptée afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.