PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :

-la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;

-les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;

-les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;

-pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3 . de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.

1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau

1.1. Invertébrés

En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.

1.2. Phytobenthos (diatomées)

En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.

1.3. Phytoplancton

La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52

).

Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

Tableau 1.-Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole

Pertinence par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Hydroécorégion de niveau 1

ou très très grand fleuve

Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général

GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

GM20/9

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

G21

M21

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général

P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général

G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

M3/19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

M3/8

Exogène de l'HER 19 ou 8

G3/19-8

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général

M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21

Exogène de l'HER 5 (Jura)

G15/5

MP15/5

Cas général

TG15

MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général

G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2

TTGA

FLEUVES ALPINS

Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône

TTGA1 Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire

TTGA2

2

ALPES INTERNES

Cas général

G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général

GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

GM6/2-7

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1

Cas général

G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général

GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70

M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22

G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88

M16-B

PTP16-B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général

P19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

GM19/8

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général

P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

M14/3-8

Cas général

GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1

13

LANDES

Cas général

M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général

G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

M12-B

P12-B

TP12-B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57

M9-A

P9-A

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10-

G9/10

M9/10

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4

4

VOSGES

Cas général

M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10

Cas général

GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général

MP18

TP18

Exogène de l'HER 10

G18/4

M18/4

P18/4

1.4. Macrophytes

La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

Tableau 2.-Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole

Pertinence, par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement

Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve

Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général

GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

GM20/9

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

G21

M21

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général

P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général

G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

M3/19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

M3/8

Exogène de l'HER 19 ou 8

G3/19-8

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général

M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21

Exogène de l'HER 5 (Jura)

G15/5

MP15/5

Cas général

TG15

MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général

G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2

TTGA

FLEUVES ALPINS

Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône

TTGA1

Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire

TTGA2

2

ALPES INTERNES

Cas général

G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général

GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

GM6/2-7

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1

Cas général

G6

MP6

8

CEVENNES

Cas général

GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70

M8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22

G16

M16-A

B-HER niveau 2 n° 88

M16-B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

GM19/8

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

M14/3-8

Cas général

GM14

P14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

13

LANDES

Cas général

M13

TP13

1

PYRENEES

Cas général

G1

M1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

G12

M12-A

TP12-A

B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

M12-B

TP12-B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57

M9-A

Cas général

TG9

G9

M9

TP9

Exogène de l'HER 10

G9/10

M9/10

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4

4

VOSGES

Cas général

M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10

Cas général

GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général

MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges) G18/4

M18/4

P18/4

1.5. Poissons

En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.

En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

1.6. Macro-crustacés

L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau

Tableau 3.-Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau

Pertinence des éléments biologiques

Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent

Typologie

Invertébrés

Poissons (2), (3)

Macrophytes (1), (2)

Diatomées (1), (2)

Phytoplancton

PLANS D'EAU NATURELS

Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond

L1

Lac de montagne des Alpes / Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux

L2

Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

L3

Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne

L4

Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

L5

Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne

L6

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne

L7

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux

L8

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

L9

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

L10

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne

L11

Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire

L12

Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire

L13

Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire

L14

Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux

L15

Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire

L16 (*)

Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire

L17

Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne

L18

Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire

L19

Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne

L20

Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

L21

Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

L22

Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire

L23

Lac de La Réunion

L24

PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE

Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire

R1

Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse

R2

Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

R3

Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse

R4

Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

R5

Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

R6

Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse

R7

Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

R8

Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

R9

Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse

R10

Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire

R11

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire

R12

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse

R13

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

R14

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

R15

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

R16

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

R17 (*)

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

R18 (*) Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

R19

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

R20

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux

R21

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

R22

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

R23 (*)

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

R24

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux

R25

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

R26

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

R27

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

R28

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

R29

Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse

R30

Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

R31

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

R32

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

R33

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

R34

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

R35

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

R36

Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

R37

Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

R38

Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

R39

Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux

R40

Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire R41

Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

R42

Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

R43

Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

R44

Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire

R45

Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire

R46

Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse

R47 Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire

R48 Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire

R49

Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse

R50

Retenue en Guadeloupe

R51

Retenue en Martinique

R52

Retenue en Guyane

R53

(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).

(2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).

(3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.

(*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.

Tableau 4.-Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)

Pertinence des éléments biologiques Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent

Code masse d'eau

Type

Invertébrés

Poissons

Macrophytes

Diatomées

Phytoplancton

FRGL128

L16

FRFL77

R17

FRB1L36

R18

FRGL038

R18

FRFL91

R23

FRGL020

R23

3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales

Tableau 5.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains

Zones géographiques

Type

Eléments de qualité

Phytoplancton

Invertébrés benthiques

Macroalgues

Flore (1)

Poissons

Angiospermes

Paramètres physico-chimiques

Hydromorphologie

Paramètres DCE

Chl-a

IA

IC

Invertébrés benthiques Substrat meuble

Autres blooms

Substrat dur intertidal

Macrophyte

Poissons

Zostera marina et noltii

T° C

Salinité

Turbidité

O2 dissous

Nutriments azote

Nutriments autres (2)

Atlantique, Manche et mer du Nord

T1

FRGT26

FRGT25

FRGT27

FRGT26

FRGT25

FRGT27

(**)

(**)

(**)

T2

(**)

T3

(**)

T4

FRFT32

FRFT32

(**)

T5

FRHT03

FRHT05

FRHT03

FRHT05

(**)

T6

FRFT33

FRFT34

FRFT35

FRFT33

FRFT34

FRFT35

(**)

T7

FRGT28

FRFT09

FRGT28

FRFT09

(**)

T8

FRGT04

FRGT10

FRGT12

FRGT29

FRGT30

FRGT31

FRGT04

FRGT10

FRGT12

FRGT29

FRGT30

FRGT31

(**)

T9

(**)

Méditerranée

T10

(***)

(**)

(**)

T11

(**)

(**)

T12

Commentaires : -(1) Flore autre que le phytoplancton ;

-Chl-a : chlorophylle A ;

-IA : indice abondance ;

-IC : indice composition ;

-(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;

-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;

-(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;

-Dans l'arrêté typologie , le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.

Tableau 6.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins

Zones

géographiques

Types

Eléments de qualité

Phytoplancton

Invertébrés

benthiques

Flore (1)

Physico-chimiques

Poissons

Hydro-morphologie

Paramètres DCE

Chl-a

IA

IC

Substrat meuble

Substrat dur

Macroalgues

Angiospermes

Mangroves

T° C

Salinité

Turbidité

O2 dissous

Nutriments azote

Nutriments autres (2)

DBO5

Carbone organique dissous

Carbone Total

pH

Poissons

La Réunion

Type 18

(*)

(*)

(*)

(*)

(**)

(**)

(*)

Martinique

Type 13

(*)

(*)

(*)

(*)

(**)

(**)

(**)

(*)

(*)

(*)

(*)

Guyane

Type 14

FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090

(*)

(**)

(**)

FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020

FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070

(*)

(*)

Type 17

FRKT020

FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070

(*)

(*)

(*)

Commentaires :

-(1) Flore autre que le phytoplancton ;

-Chl-a : chlorophylle A ;

-IA : indice abondance ;

-IC : indice composition ;

-(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;

-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

-(*) : indicateur en développement ;

-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 7.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains

Zones géographiques

Type

Eléments de qualité

Phytoplancton

Invertébrés benthiques

Macroalgues

Angiospermes

Paramètres physico-chimiques

Hydromorphologie

Paramètres DCE

Chl-a

IA

IC

Substrat meuble

Blooms à ulves

Substrat dur intertidal

Substrat dur subtidal

Zostera marina et noltii

Posidonies

T° C

Salinité

Turbidité

O2 dissous

Nutriments

azote Nutriments autres (2)

Atlantique, Manche et mer du Nord

C1

(**)

C2

C3

FRGC48

C4

C5

C6

C7

C8

C9

C10

C11

C12

C13

C14

C15

C16

C17

Méditerranée

C18

(**)

(**)

C19

C20

C21

C22

C23

C24

C25

C26

Commentaires :

-Chl-a : chlorophylle A ;

-IA : indice abondance ;

-IC : indice composition ;

-(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;

-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 8.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins

Zones géographiques

Types

Eléments de qualité

Phytoplancton

Invertébrés benthiques

Flore (1)

Physico-chimiques

Hydro-

morpho-

logie

Paramètres DCE

Chl-a

IA

IC

Substrat meuble

Substrat dur

Macroalgues

Angiospermes

Mangroves

T° C

Salinité

Turbidité

O2 dissous

Nutriments

azote Nutriments autres (2)

La Réunion

C43

(*)

(**)

Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4

C44

C45

C46

C42

Mayotte

C47

(*)

(***)

(***)

(***)

(**)

C48

C49

C50

C51

C52

C53

C54

Guadeloupe

C56

(***)

(*)

(*)

(***)

(***)

(**)

(***)

(***)

C57

C58

C59

C60

C61

Martinique

C27

(***)

(*)

(*)

(***)

(***)

(**)

(***)

(***)

C33

C29

C30

C31

C32

Guyane

C34

(*)

(***)

(**)

(***)

(***)

Commentaires :

-(1) Flore autre que le phytoplancton ;

-Chl-a : chlorophylle A ;

-IA : indice abondance ;

-IC : indice composition ;

-(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;

-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

-Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

-(*) : Pertinence à étudier ;

-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;

-(***) :

Indicateur en développement ;

-(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.

PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

L'élément de qualité substances de l'état écologique est pertinent pour tous les types et catégories de masse d'eau de surface (cours d'eau, plans d'eau, eaux de transition et eaux côtières), que ces masses d'eau soient naturelles, artificielles, ou fortement modifiées.

Un élément de qualité (hors substances) est pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsqu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs.

La collecte des données est menée sur l'ensemble des types de masse d'eau de surface où l'élément de qualité est pertinent même si les modalités d'évaluation de l'état écologique pour cet élément de qualité ne sont pas arrêtées.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau ou plan d'eau) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique des eaux douces de surface est précisée dans la colonne sites concernés des tableaux 44 et 45 de l'annexe VI.

La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par typologie de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement) :

-pour les cours d'eau et plans d'eau, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans les tableaux 1 à 12 ; la physico-chimie et l'hydromorphologie étant pertinentes pour toutes les typologies. A noter que tous les éléments de qualité biologiques ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est ainsi traité en bas de tableau de chaque élément ;

-pour les masses d'eaux côtières et de transition, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique et physico-chimiques est évaluée dans les tableaux 13 à 22 ; l'hydromorphologie étant pertinente pour toutes les masses d'eau.

Tableau 1 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés

pour l'évaluation écologique des cours d'eau de métropole

Case blanche avec code : type pertinent-case grise

avec code : type non pertinent

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau

Cas général, cours d'eau exogène de l'HER

de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général

GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

GM20/9

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

G21

M21

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général

P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général

G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

M3/19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

M3/8

Exogène de l'HER 19 ou 8

G3/19-8

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général

M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21

Exogène de l'HER 5 (Jura)

G15/5

MP15/5

Cas général

TG15

MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général

G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2

TTGA

FLEUVES ALPINS

Cas général

TTGA

2

ALPES INTERNES

Cas général

G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général

GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

GM6/2-7

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1

Cas général

G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général

GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70

M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22

G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88

M16-B

PTP16-B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général

P19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

GM19/8

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général

P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

M14/3-8

Cas général

GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1

13

LANDES

Cas général

M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général

G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

M12-B

P12-B

TP12-B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57

M9-A

P9-A

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10

G9/10

M9/10

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4

4

VOSGES

Cas général

M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10

Cas général

GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général

MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G18/4

M18/4

P18/4

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.

Cet élément de qualité est pertinent sur les canaux.

Tableau 2 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés pour l'évaluation écologique des cours d'eau des DOM

Pertinence, par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent

M61

P61

2

Cirques sous le vent

M62

P62

3

Versants au vent

MP63

4

Versants sous le vent

MP64

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord-est

MP31

2

Grande Terre Volcans

MP32

3

Basse-Terre volcans

M33

P33

Martinique

1

Pitons du Nord

M41

P41

2

Mornes du Sud

MP42

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent

2

Versant est sous le vent

3

Versant sud

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

Tableau 3 : pertinence de l'élément de qualité diatomées en cours d'eau de métropole

Pertinence, par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise

avec code : type non pertinent

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER

de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général

GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

GM20/9

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

G21

M21

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général

P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général

G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

M3/19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

M3/8

Exogène de l'HER 19 ou 8

G3/19-8

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général

M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21

Exogène de l'HER 5 (Jura)

G15/5

MP15/5

Cas général

TG15

MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général

G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2

TTGA

FLEUVES ALPINS

Rhin, Rhône jusqu'à Lyon

TTGA

TTGA

FLEUVES ALPINS

Rhône de l'aval confluence Saône à Lyon jusqu'à l'exutoire

TTGA

2

ALPES INTERNES

Cas général

G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général

GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

GM6/2-7

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1

Cas général

G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général

GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70

M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22

G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88

M16-B

PTP16-B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général

P19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

GM19/8

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général

P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

M14/3-8

Cas général

GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1

13

LANDES

Cas général

M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général

G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

M12-B

P12-B

TP12-B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57

M9-A

P9-A

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10

G9/10

M9/10

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4

4

VOSGES

Cas général

M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10

Cas général

GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général

MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G18/4

M18/4

P18/4

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.

Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

Tableau 4 : pertinence de l'élément de qualité diatomées

pour les cours d'eau des DOM

Pertinence par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent

M61

P61

2

Cirques sous le vent

M62

P62

3

Versants au vent

MP63

4

Versants sous le vent

MP64

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord-est

MP31

2

Grande Terre Volcans

MP32

3

Basse-Terre volcans

M33

P33

Martinique

1

Pitons du Nord

M41

P41

2

Mornes du Sud

MP42

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent

2

Versant est sous le vent

3

Versant sud

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire. (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

Tableau 5 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton

pour les cours d'eau de métropole

Pertinence par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau

Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général

GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

GM20/9

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

G21

M21

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général

P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général

G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

M3/19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

M3/8

Exogène de l'HER 19 ou 8

G3/19-8

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général

M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21

Exogène de l'HER 5 (Jura)

G15/5

MP15/5

Cas général

TG15

MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général

G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2

TTGA

FLEUVES ALPINS

Cas général

TTGA

2

ALPES INTERNES

Cas général

G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général

GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

GM6/2-7

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1

Cas général

G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général

GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70

M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22

G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88

M16-B

PTP16-B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général

P19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

GM19/8

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général

P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8 Cas général

GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1

13

LANDES

Cas général

M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général

G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

M12-B

P12-B

TP12-B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57

M9-A

P9-A

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10-

G9/10

M9/10

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4

4

VOSGES

Cas général

M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10

Cas général

GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général

MP18

TP18

Exogène de l'HER 10

G18/4

M18/4

P18/4

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.

Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

Cet élément de qualité peut être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement).

Tableau 6 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton

pour les cours d'eau des DOM

Pertinence par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent

M61

P61

2

Cirques sous le vent

M62

P62

3

Versants au vent

MP63

4

Versants sous le vent

MP64

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord-est

MP31

2

Grande Terre Volcans

MP32

3

Basse-Terre volcans

M33

P33

Martinique

1

Pitons du Nord

M41

P41

2

Mornes du Sud

MP42

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent

2

Versant est sous le vent

3

Versant sud

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire. (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

Tableau 7 : pertinence de l'élément de qualité macrophytes

pour les cours d'eau de métropole

Pertinence, par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent-case gris clair :

pertinence à évaluer localement

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau

Cas général, cours d'eau exogène de l'HER

de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général

GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

GM20/9

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

G21

M21

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général

P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général

G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

M3/19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

M3/8

Exogène de l'HER 19 ou 8

G3/19-8

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général

M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21

Exogène de l'HER 5 (Jura)

G15/5

MP15/5

Cas général

TG15

MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général

G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2

TTGA

FLEUVES ALPINS

Cas général

TTGA

2

ALPES INTERNES

Cas général

G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général

GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

GM6/2-7

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1

Cas général

G6

MP6

8

CEVENNES

Cas général

GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70

M8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22

G16

M16-A

B-HER niveau 2 n° 88

M16-B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

GM19/8

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8 Cas général

GM14

P14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

13

LANDES

Cas général

M13

TP13

1

PYRENEES

Cas général

G1

M1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

G12

M12-A

TP12-A

B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

M12-B

TP12-B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57

M9-A

Cas général

TG9

G9

M9

TP9

Exogène de l'HER 10

G9/10

M9/10

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4

4

VOSGES

Cas général

M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10

Cas général

GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général

MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G18/4

M18/4

P18/4

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.

Cet élément n'est pas pertinent sur les canaux.

Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau des DOM

Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les DOM.

Tableau 8 : pertinence de l'élément de qualité poissons

pour les cours d'eau de métropole

Pertinence par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code :

type non pertinent

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général

GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

GM20/9

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

G21

M21

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général

P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général

G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

M3/19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

M3/8

Exogène de l'HER 19 ou 8

G3/19-8

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général

M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21 G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21

Exogène de l'HER 5 (Jura)

G15/5

MP15/5

Cas général

TG15

MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général

G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2

TTGA

FLEUVES ALPINS

Cas général

TTGA

2

ALPES INTERNES

Cas général

G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général

GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

GM6/2-7

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1

Cas général

G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général

GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70

M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22

G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88

M16-B

PTP16-B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général

P19

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

GM19/8

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général

P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

M14/3-8

Cas général

GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1

13

LANDES

Cas général

M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général

G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

M12-B

P12-B

TP12-B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57

M9-A

P9-A

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10)

G9/10

M9/10

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4

4

VOSGES

Cas général

M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10

Cas général

GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général

MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G18/4

M18/4

P18/4

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Les poissons sont potentiellement pertinents partout sauf dans les zones apiscicoles ou assimilables qui ne peuvent être décrites par les types DCE mais peuvent éventuellement être définis par expertise AFB si des connaissances existent. Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les canaux.

Tableau 9 : pertinence de l'élément de qualité poissons

pour les cours d'eau des DOM

Pertinence par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent

M61

P61

2

Cirques sous le vent

M62

P62

3

Versants au vent

MP63

4

Versants sous le vent

MP64

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord-est

MP31

2

Grande Terre Volcans

MP32

3

Basse-Terre volcans

M33

P33

Martinique

1

Pitons du Nord

M41

P41

2

Mornes du Sud

MP42

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent

2

Versant est sous le vent

3

Versant sud

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire. (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

Tableau 10 : pertinence de l'élément de qualité macro-crustacés pour les DOM insulaires uniquement

Pertinence par type

Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent

M61

P61

2

Cirques sous le vent

M62

P62

3

Versants au vent

MP63

4

Versants sous le vent

MP64

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord-est

MP31

2

Grande Terre Volcans

MP32

3

Basse-Terre volcans

M33

P33

Martinique

1

Pitons du Nord

M41

P41

2

Mornes du Sud

MP42

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent

2

Versant est sous le vent

3

Versant sud

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

Tableau 11 : pertinence des éléments de qualité biologique

pour les plans d'eau de métropole

Pertinence des éléments biologiques

Case blanche : type pertinent-case grise avec code : pertinent

Typologie

Invertébrés

Poissons

Macrophytes (*)

Diatomées (*)

Phytoplancton

Lac de haute montagne avec zone littorale

N1

Lac de haute montagne à berges dénudées

N2

Lac de moyenne montagne calcaire peu profond

N3

Lac de moyenne montagne calcaire profond

à zone littorale

N4

Lac de moyenne montagne non calcaire

peu profond

N5

Lac de moyenne montagne non calcaire

profond à zone littorale

N6

Lac de moyenne montagne non calcaire

profond sans zone littorale importante

N7

Lac des coteaux aquitains

N8

Lac profond du bord de l'atlantique

N9

Lac peu profond du bord de l'atlantique

N10

Lac de basse altitude en façade

méditerranéenne

N11

Autres lacs de basse altitude

N12

Plans d'eau à marnage très important

voire fréquent

A8

**

Retenue de haute montagne

A1

Retenue de moyenne montagne

calcaire peu profonde

A2

Retenue de moyenne montagne calcaire

profonde

A3

Retenue de moyenne montagne non calcaire

peu profonde

A4

Retenue de moyenne montagne non calcaire

profonde

A5

Retenue de moyenne montagne

méditerranéenne sur socle cristallin peu profonde

A9

Retenue de moyenne montagne

méditerranéenne sur socle cristallin profonde

A10

Retenue de basse altitude peu profonde

non calcaire

A6a

Retenue de basse altitude profonde

non calcaire

A6b

Retenue de basse altitude peu profonde calcaire

A7a

Retenue de basse altitude profonde calcaire

A7b

Retenue méditerranéenne de basse altitude

sur socle cristallin peu profonde

A11

Retenue méditerranéenne de basse altitude

sur socle cristallin profonde

A12

Plan d'eau vidangé à intervalles réguliers

A13a

Plan d'eau généralement non vidangé

mais à gestion hydraulique contrôlée

A13b

Plan d'eau créé par creusement, en roche dure,

cuvette non vidangeable

A14

Plan d'eau profond, obtenu par creusement,

en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec

la nappe, forme de type P, thermocline,

berges abruptes.

A15

Plan d'eau peu profond, obtenu par creusement,

en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec la nappe, forme de type L, sans thermocline.

A16

(*) Les macrophytes et diatomées (pour l'ensemble des types) ne sont pas pertinents pour les plans d'eau à fort marnage (supérieur à deux mètres).

(**) Pour les macrophytes, on entend par très important un marnage supérieur à 2 mètres.

Tableau 12 : pertinence des éléments de qualité biologique

pour les plans d'eau des DOM

Pertinence des éléments de qualité biologique

Case blanche : type pertinent-case grise foncée : non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer

Bassin

Plans d'eau

Phytoplancton

Macrophytes

Diatomées

Invertébrés

Poissons

Réunion

Grand Etang

Guadeloupe

Gachet (MEA)

Martinique

Manzo (MEA)

Guyane

Petit Saut (MEFM)

Mayotte

Tableau 13 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Type

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

C01 à 17

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

En cours de développement

Invertébrés benthiques

Invertébrés benthiques de substrat meuble

C01 à 17

Ouisauf pour la ME " Côte Landaise " (secteur ultra battu)

Macroalgues

Blooms à ulves

C01 à 17

Oui

Blooms autres

C01 à 17 MEC abritées

Oui

Substrat dur intertidal

C01 à 17

Oui sauf FRGC48

Substrat dur subtidal

C01 à 17 (sauf C5, C6, C8, C16)

13 types répartis en 3 super-types :

A : côte rocheuse peu turbide (C1, C2, C14, C15) ;

B : côte sablo-vaseuse peu turbide (C3, C4, C7, C9, C10, C11, C13, C17) ;

C : côte rocheuse ou sablo-vaseuse turbide (C12)

Oui sauf ME Côte Landaise (absence de macroagues)

Angiospermes

Zostera marina et noltii

C01 à 17

Oui

Physico-Chimie

Température

C01 à 17

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui, sauf si fond > 20m dans les zones brassées

Nutriments : azote (ammonium + nitrite

+ nitrate)

Oui

Nutriments autres : PO4, Si

Pertinence à étudier

Hydromorphologie

C01 à C17

Oui

Tableau 14 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Méditerranée

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Type

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

C18 à 26

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

En cours de développement

Invertébrés benthiques

Invertébrés benthiques de substrat meuble

C18 à 26 (en infralittoral)

Oui

Macroalgues

Substrat dur infralittoral

C18 à 26

Oui

Angiospermes

Posidonies

C18 à 26

Oui (sauf en C19, herbier régressif)

Physico-Chimie

Température

C18 à 26

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui

Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Oui

Nutriments autres : PO4, Si

Pertinence à étudier

Hydromorphologie

C18 à 26

Oui

Tableau 15 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Type

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

T01 à 09

Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)

Abondance (blooms)

Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)

Composition taxonomique

En cours de développement

Invertébrés benthiques

Invertébrés benthiques

de substrat meuble

T01 à T09

par zone haline

En cours de développement

Macroalgues

Blooms autres

T01 à 09

Oui

Substrat dur intertidal

Oui

Angiospermes

Zostera marina et noltii

Oui

Poissons

Poissons

T01 à 09

Oui

Physico-Chimie

Température

T01 à 09

Non

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Non, paramètre explicatif

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :

azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Oui

Nutriments autres : PO4, Si

Pertinence à étudier

Hydromorphologie

Tous

Oui

Tableau 16 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de Méditerranée

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Type

Pertinence

Phytoplancton

chlorophylle a

T10 (lagunes)

Oui

T11 et T12 (Rhônes)

Oui sauf FRDT19 et FRDT20

abondance (blooms)

T10 (lagunes)

oui

T11 et T12 (Rhônes)

Oui sauf FRDT19 et FRDT20

composition taxonomique

T10 (lagunes)

Paramètre en cours de développement

T11 et T12 (Rhônes)

Paramètre en cours de développement

Invertébrés benthiques

invertébrés benthiques de substrat meuble

T10 (lagunes)

Oui sauf lagunes oligo et mésohalines

T11 et T12 (Rhônes)

Oui sauf FRDT19 et FRDT20

Flore autre que phytoplancton

macrophytes

T10 (lagunes)

Oui

macrophytes

T12 (Rhônes)

Non

Poissons

poissons

T10-T12

Paramètre en cours de développement

Physico-Chimie

Température

T10 (lagunes)

Non

T11 et T12 (Rhônes)

Non

Salinité

T10 (lagunes)

Non, paramètre explicatif

T11 et T12 (Rhônes)

Non, paramètre explicatif

Turbidité

T10 (lagunes)

Non, paramètre explicatif

T11 et T12 (Rhônes)

oui

Oxygène dissous

T10 (lagunes)

Non, paramètre explicatif

T11 et T12 (Rhônes)

Oui

Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate)

T10 (lagunes)

Oui

T11 et T12 (Rhônes)

Pertinence à étudier

Nutriments autres : PO4, Si

T10 (lagunes)

Oui

T11 et T12 (Rhônes)

Pertinence à étudier

Hydromorphologie

T10 (lagunes)

Oui

T11 et T12 (Rhône)

Oui

Tableau 17 : pertinence des éléments de qualité biologiques

pour les eaux côtières de la Réunion

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Oui sauf Type 5

Abondance (blooms)

Oui sauf Type 5

Composition taxonomique

Oui sauf Type 5

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Oui sauf Type 5

Substrats durs

Oui sauf Type 1 à 4 (*)

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Non pertinence à étudier (*)

Angiospermes

Non

Mangrove

Non

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui sauf Type 5

et si fond > 30 m pour Type 1 à 4

Nutriments :

azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie

Oui

(*) L'indicateur BSD pente externe est composé de plusieurs indices dont un indice Algues dressées .

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

-Oui : grille existante

-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

-Non : sans objet

Tableau 18 : pertinence des éléments de qualité biologiques

pour les eaux côtières de Mayotte

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Indicateur en développement

Abondance (blooms)

Indicateur en développement

Composition taxonomique

Pertinence à étudier

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau

Substrats durs

Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Non pertinence à étudier

Angiospermes

Indicateur en développement

Mangrove

Indicateur en développement

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :

azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie

Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

-Oui : grille existante

-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

-Non : sans objet

Tableau 19 : pertinence des éléments de qualité biologiques

pour les eaux côtières de Guadeloupe

Pertinence, par type

Elément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

Indicateur en développement

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Pertinence à étudier

Substrats durs

Indicateur en développement

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Pertinence à étudier

Angiospermes

Indicateur en développement

Mangrove

Indicateur en développement

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :

azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie

Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

-Oui : grille existante

-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

-Non : sans objet

Tableau 20 : pertinence des éléments de qualité biologiques

pour les eaux côtières de Martinique

Pertinence, par type

Elément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

Indicateur en développement

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Pertinence à étudier

Substrats durs

Indicateur en développement

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Pertinence à étudier

Angiospermes

Indicateur en développement

Mangrove

Indicateur en développement

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :

azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie

Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

-Oui : grille existante

-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

-Non : sans objet

Tableau 21 : pertinence des éléments de qualité biologique

pour les eaux côtières de Guyane

Pertinence, par type

Elément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

Oui

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Pertinence à étudier

Substrats durs

Non

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Non

Angiospermes

Non

Mangrove

Non

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Non

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :

azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie

Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

-Oui : grille existante

-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

-Non : sans objet

Tableau 22 : pertinence des éléments de qualité biologique

pour les eaux de transition de Guyane

Pertinence, par type

Elément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

chlorophylle a

Non

abondance (blooms)

Non

composition taxonomique

Non

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Pertinence à étudier

Substrats durs

Pertinence à étudier

Flore autre que phytoplancton

Mangrove

Indicateur en développement

Macro-algues

Non

Angiospermes

Non

Poissons

Poissons

Indicateur en développement

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Pertinence à confirmer selon la ME

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :

azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie

Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

-Oui : grille existante

-Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

-Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

-Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

-Non : sans objet

PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

L'élément de qualité "substances de l'état écologique" est pertinent pour tous les types de masse d'eau de surface, que ces masses d'eau soient naturelles, artificielles, ou fortement modifiées.

Un élément de qualité (hors substances) est pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsque qu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs.

La collecte des données est menée sur l'ensemble des types de masse d'eau de surface où l'élément de qualité est pertinent même si les modalités d'évaluation de l'état écologique pour cet élément de qualité ne sont pas arrêtées.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables à celle des catégories d'eau (cours d'eau où plan d'eau) de surface naturelle qui ressemble le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

Les tableaux ci-dessous indiquent la pertinence des éléments de qualité biologiques de l'état écologique des eaux douces de surface par typologie comme décrit par l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l' article R. 212-3 du code de l'environnement .

La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique des eaux douces de surface est précisée dans la colonne "Sites concernés" des tableaux 34 et 35 de l'annexe VI.

La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux littorales est précisée dans la colonne "Sites concernés" des tableaux 28 à 31 de l'annexe VI en ce qui concerne les eaux côtières et des tableaux 32 et 33 de l'annexe VI en ce qui concerne les eaux de transition.

Tableau 1.-Invertébrés/cours d'eau de métropole

Tableau 2.-Invertébrés/cours d'eau des DOM

Tableau 3

. - Diatomées/cours d'eau de métropole

Tableau 4. - Diatomées/cours d'eau des DOM

Tableau 5. - Phytoplancton/cours d'eau de métropole

Tableau 5 bis. - Phytoplancton/cours d'eau des DOM

Tableau 6 . - Macrophytes/cours d'eau de métropole

Tableau 7. - Poissons/cours d'eau de métropole

Tableau 8. - Poissons/cours d'eau des DOM

Tableau 9. -

Macro-crustacés (DOM insulaires uniquement)

Tableau 10. - Plans d'eau de métropole

Tableau 11. - Plans d'eau des DOM

Tableau 12. - Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 13. - Eaux côtières de Méditerranée

Tableau 14. - Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 15. - Eaux de transition de Méditerranée

Les tableaux ne sont pas reproduits vous pouvez les consulter à l'adresse suivante :

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150828&numTexte=6&pageDebut=15119&pageFin=15205

PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE

DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE

Le contrôle de surveillance est effectué, pour chaque site de surveillance, pendant une période d'un an durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux pour :

(1) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique ;

(2) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique ;

(3) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique ;

(4) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe III du présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique ; et

(5) Les polluants spécifiques de l'état écologique définis à l'annexe IV du présent arrêté,

sauf si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 1°, c) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé. En pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites de surveillance à des fréquences différentes ou sur d'autres sites, sur une liste de substances pertinentes à surveiller fixée par arrêté du préfet coordonnateur de bassin.

Pour les paramètres des catégories (1) à (3), les fréquences et sites de surveillance concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres A à D qui suivent.

Pour les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique, à savoir les catégories (4) et (5), les fréquences de suivi sont définies pour toutes les catégories de masses d'eau dans le tableau suivant. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.

Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

Surveillance des substances prioritaires

et polluants spécifiques de l'état écologique

Paramètres contrôlés

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur d'aménagement

et de gestion des eaux

Fréquence des analyses par période de contrôle d'un an

Sites de surveillance concernés

Les substances de l'état chimique (annexe III)

1*

Une fois par mois dans l'eau

ou

Une fois par an dans le biote lorsque

des normes sont définies sur cette matrice

ou

Une fois par an dans la phase solide

du sédiment lorsque ce support

analytique est pertinent

Tous

Les polluants

spécifiques de

l'état

écologique

(annexe IV)

1*

Une fois par mois dans l'eau

ou

Une fois par an dans le biote lorsque

des normes sont définies sur cette matrice

ou

Une fois par an dans la phase solide

du sédiment lorsque ce support

analytique est pertinent

Tous

*2 pour les cours d'eau

Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances

potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface

Les substances à analyser en priorité pour la surveillance en tendance à long terme sont celles qui ont tendance à s'accumuler dans le biote et/ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2, 5, 6, 7, 12, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28 et 30 de l'annexe X de la directive 2000/60/CE.

Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance à raison d'une fois par an tous les trois.

A. - Eaux côtières

A-1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Eléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto-plancton

6

- 8 (biomasse)

- 12 (abondance, composition)

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Angiospermes

2

1

Tous

Macro-algues (blooms)

2

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues (intertidal)

2

1

Tous

Macro-algues (subtidal)

1

1

Tous

Invertébrés

6 (sites d'appui)

2 (autres sites)

1

Tous

Physico-chimie

Température

Salinité

turbidité

6

En fonction des besoins de

la physico-chimie et de la biologie

Tous

Oxygène

dissous

6

De juin à septembre en même temps que phytoplancton

Tous

Nutriments

2 (OSPAR sans problème)

6 (autres)

4 (de novembre à février)

Tous

Hydromorphologie

Hydro-morphologie

1

1

Tous

A-2. Eaux côtières de Méditerranée

Eléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto

plancton

6

12 (biomasse, abondance, composition)

Tous

Angiospermes

2

1

Tous

Macro-algues

2

1

Tous

Angiospermes

2

1

Tous

Invertébrés

2

1

Tous

Physico-chimie

Température

Salinité

turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

Tous

Oxygène dissous

6

De juin à septembre en même temps que phytoplancton

Tous

Nutriments

2

12

Tous

Hydromorphologie

Hydromorphologie

1

1

Tous

A-3. Eaux côtières de Martinique et Guadeloupe

Eléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par

schéma directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phvto-

Plancton

6

4

(Tous les trimestres)

Tous

Macro-algues

et

angiospermes

2

1

Tous

Invertébrés

(coraux)

2

1

Tous

Physico-chimie

Physico-chimie

(paramètres généraux)

6

4

(Tous les trimestres)

Tous

Hydromorphologie

Hvdromorphologie

1

1

Tous

A-4. Eaux côtières de La Réunion

Eléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par

schéma directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phvto-

plancton

(biomasse)

6

6

Tous

Phvto-

plancton

(abondance, composition)

6

3

Macro-algues

et

angiospermes

Non pertinent (macro-algues suivies avec invertébrés)

Invertébrés

(coraux) et macro-algues

2

1

Tous

Physico-chimie

Physico-chimie

(paramètres généraux)

6

6

Tous

Hydromorphologie

Hvdromorphologie

1

1

Tous

B. - Eaux de transition

B-1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto

plancton

6

- 8 (biomasse)

- 12 (abondance, composition)

Tous, , sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Angiospermes

2

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues

(blooms)

2

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues

(intertidal)

2

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues

(subtidal)

1

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Invertébrés

2

1

Tous

Ictyofaune

3

2

30 à 50% des sites

Physico-chimie

Température

Salinité

turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie

et de la biologie

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Oxygène

dissous

6

De juin à septembre en même temps que phytoplancton

Tous

Nutriments

2 (OSPAR sans problème)

6 (autres)

4 (de novembre à février)

Tous

Hydromorphologie

Hydromorphologie

1

1

Tous

B-2. Eaux de transition de Méditerranée

Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto

Plancton

(biomasse)

6 pour le bras du Rhône

12

Type 12

6 pour les lagunes de qualité intermédiaire.

2 pour les lagunes de qualité très bonne ou très mauvaise

3 (tous les mois, de juin à août)

Type 10

Phyto

Plancton

(abondance, composition)

6 pour le bras du Rhône

12

Type 12

6 pour les lagunes de qualité intermédiaire.

2 pour les lagunes de qualité très bonne ou très mauvaise

12

Type 10

Macro-algues

et

angiospermes

2

1

Type 10

Invertébrés

2

1

Tous

Ichtyofaune

3

2

30 à 50 % des sites des types 10 et 12

Physico-chimie

Température

Salinité

turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Oxygène

dissous

6

3 (tous les mois, de juin à août)

Tous

Nutriments

6 pour le bras du Rhône

6

Type 12

Nutriments

6 pour les lagunes de qualité intermédiaire.

2 pour les lagunes de qualité très bonne ou très mauvaise

3 (tous les mois, de juin à août)

Type 10

Hydromorphologie

Hydromorphologie

1

1

Tous

B-3. Eaux de transition de Martinique

Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto-

plancton

Non pertinent

Macro-algues

et

angiospermes

Non pertinent

Invertébrés

(faune endogée

du sédiment)

2

1

Tous

Poissons

1

1

30 à 50 % des sites

Physico-chimie

Physico-chimie

(paramètres généraux)

6

4

(Tous les trimestres.)

Tous

Hydromorphologie

Hydromorphologie

1

1

Tous

C. - Cours d'eau

Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Hydromorphologie*

Morphologie

1

1**

Tous

Continuité écologique

1

1**

Tous

Hydrologie

6

En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie**

Tous

Biologie

Poissons

3 (sites répartis sur 2 années consécutives)

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent et sauf canaux

Invertébrés

6

1

Tous

Sur canaux : oligochètes, si possible

Phytoplancton

6

4

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Diatomées

6

1

Tous

Macrophytes

3

1

Tous les sites sur les types où cet élément est pertinent

Canaux exclus

Physico-chimie

Physico-chimie (paramètres généraux)*

6

6

Tous

* Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques généraux à suivre sont indiqués à l'annexe V.

** Prise en compte possible d'éventuelles modificationsimportantes entre deux investigation.

D. - Plans d'eau

Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Hydromorphologie*

Morphologie

1

1**

Tous

Hydrologie

1

En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie**

Tous

Biologie

Poissons

1

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Invertébrés

1

1

Tous

Phytoplancton

2***

4

Tous

Macrophytes

1

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Physico-chimie

Physico-chimie (paramètres généraux)*

idem ***

phytoplancton

4

Tous

* Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques généraux à suivre sont indiqués à l'annexe V.

** Prise en compte possible d'éventuelles modificationsimportantes entre deux investigation.

*** 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :

- 1 année (le suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité inter-annuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ou ;

- le suivi présente des contraintes très importantes(cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment).

****le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé en concomitance avec le suivi phytoplancton

PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE

Le contrôle de surveillance est effectué, pour chaque site de surveillance, pendant une période d'un an durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux pour :

(1) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique ;

(2) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique ;

(3) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique ;

(4) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe III du présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique ; et

(5) Les polluants spécifiques de l'état écologique définis à l'annexe IV du présent arrêté,

sauf si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 1°, c) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé. En pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites de surveillance à des fréquences différentes ou sur d'autres sites, sur une liste de substances pertinentes à surveiller fixée par arrêté du préfet coordonnateur de bassin.

Pour les paramètres des catégories (1) à (3), les fréquences et sites de surveillance concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres A à D qui suivent.

Pour les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique, à savoir les catégories (4) et (5), les fréquences de suivi sont définies pour toutes les catégories de masses d'eau dans le tableau suivant. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.

Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

Surveillance des substances prioritaires et polluants spécifiques de l'état écologique

Paramètres contrôlés

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur d'aménagement et de gestion des eaux

Fréquence des analyses par période de contrôle d'un an

Sites de surveillance concernés

Les substances de l'état chimique (annexe III)

1*

Une fois par mois dans l'eau

ou

Une fois par an dans le biote lorsque des normes sont définies sur cette matrice

ou

Une fois par an dans la phase solide

du sédiment lorsque ce support

analytique est pertinent

Tous

Les polluants spécifiques de l'état écologique (annexe IV)

1*

Une fois par mois dans l'eau

ou

Une fois par an dans le biote lorsque

des normes sont définies sur cette matrice

ou

Une fois par an dans la phase solide

du sédiment lorsque ce support

analytique est pertinent

Tous

* 2 pour les cours d'eau

Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface

Les substances à analyser en priorité pour la surveillance en tendance à long terme sont celles qui ont tendance à s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2, 5, 6, 7, 12, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28 et 30 de l'annexe X de la directive 2000/ 60 / CE.

Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance à raison d'une fois par an tous les trois .

A. - Eaux côtières

A-1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Eléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto-plancton

6

- 8 (biomasse) - 12 (abondance, composition)

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Angiospermes

2

1

Tous

Macro-algues (blooms)

2

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues (intertidal)

2

1

Tous

Macro-algues (subtidal)

1

1

Tous

Invertébrés

6 (sites d'appui)

2 (autres sites)

1

Tous

Physico-chimie

Température

Salinité

turbidité

6

En fonction des besoins de

la physico-chimie et de la biologie

Tous

Oxygène

dissous

6

De juin à septembre en même temps que phytoplancton

Tous

Nutriments

2 (OSPAR sans problème)

6 (autres)

4 (de novembre à février)

Tous

Hydromorphologie

Hydro-morphologie

1

1

Tous

A-2. Eaux côtières de Méditerranée

Eléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto

plancton

6

12 (biomasse, abondance, composition)

Tous

Angiospermes

2

1

Tous

Macro-algues

2

1

Tous

Angiospermes

2

1

Tous

Invertébrés

2

1

Tous

Physico-chimie

Température

Salinité

turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

Tous

Oxygène dissous

6

De juin à septembre en même temps que phytoplancton

Tous

Nutriments

2

12

Tous

Hydromorphologie

Hydromorphologie

1

1

Tous

A-3. Eaux côtières de Martinique et Guadeloupe

Eléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par

schéma directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phvto-

Plancton

6

4

(Tous les trimestres)

Tous

Macro-algues

et

angiospermes

2

1

Tous

Invertébrés

(coraux)

2

1

Tous

Physico-chimie

Physico-chimie

(paramètres généraux)

6

4

(Tous les trimestres)

Tous

Hydromorphologie

Hvdromorphologie

1

1

Tous

A-4. Eaux côtières de La Réunion

Eléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par

schéma directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phvto-

plancton

(biomasse)

6

6

Tous

Phvto-

plancton

(abondance, composition)

6

3

Macro-algues

et

angiospermes

Non pertinent (macro-algues suivies avec invertébrés)

Invertébrés

(coraux) et macro-algues

2

1

Tous

Physico-chimie

Physico-chimie

(paramètres généraux)

6

6

Tous

Hydromorphologie

Hvdromorphologie

1

1

Tous

B. - Eaux de transition

B-1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto

plancton

6

- 8 (biomasse) - 12 (abondance, composition)

Tous, , sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Angiospermes

2

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues

(blooms)

2

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues

(intertidal)

2

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues

(subtidal)

1

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Invertébrés

2

1

Tous

Ictyofaune

3

2

30 à 50% des sites

Physico-chimie

Température

Salinité

turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie

et de la biologie

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Oxygène

dissous

6

De juin à septembre en même temps que phytoplancton

Tous

Nutriments

2 (OSPAR sans problème)

6 (autres)

4 (de novembre à février)

Tous

Hydromorphologie

Hydromorphologie

1

1

Tous

B-2. Eaux de transition de Méditerranée

Éléments

suivis Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto

Plancton

(biomasse)

6 pour le bras du Rhône

12

Type 12

6 pour les lagunes de qualité intermédiaire.

2 pour les lagunes de qualité très bonne ou très mauvaise

3 (tous les mois, de juin à août)

Type 10

Phyto

Plancton

(abondance, composition)

6 pour le bras du Rhône

12

Type 12

6 pour les lagunes de qualité intermédiaire.

2 pour les lagunes de qualité très bonne ou très mauvaise

12

Type 10

Macro-algues

et

angiospermes

2

1

Type 10

Invertébrés

2

1

Tous

Ichtyofaune

3

2

30 à 50 % des sites des types 10 et 12

Physico-chimie

Température

Salinité

turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Oxygène

dissous

6

3 (tous les mois, de juin à août)

Tous

Nutriments

6 pour le bras du Rhône

6

Type 12

Nutriments

6 pour les lagunes de qualité intermédiaire.

2 pour les lagunes de qualité très bonne ou très mauvaise

3 (tous les mois, de juin à août)

Type 10

Hydromorphologie

Hydromorphologie

1

1

Tous

B-3. Eaux de transition de Martinique Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Biologie

Phyto-

plancton

Non pertinent

Macro-algues

et

angiospermes

Non pertinent

Invertébrés

(faune endogée

du sédiment)

2

1

Tous

Poissons 1

1

30 à 50 % des sites

Physico-chimie

Physico-chimie

(paramètres généraux)

6

4

(Tous les trimestres.)

Tous

Hydromorphologie

Hydromorphologie

1

1

Tous

C. - Cours d'eau

Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Hydromorphologie*

Morphologie

1

1**

Tous

Continuité écologique

1

1**

Tous

Hydrologie

6

En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie**

Tous

Biologie

Poissons

3 (sites répartis sur 2 années consécutives)

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent et sauf canaux

Invertébrés

6

1 Tous

Sur canaux : oligochètes, si possible

Phytoplancton

6

4

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Diatomées

6

1

Tous

Macrophytes

3

1

Tous les sites sur les types où cet élément est pertinent

Canaux exclus

Physico-chimie

Physico-chimie (paramètres généraux)*

6

6

Tous

* Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques généraux à suivre sont indiqués à l'annexe V.

** Prise en compte possible d'éventuelles modificationsimportantes entre deux investigation.

D. - Plans d'eau

Éléments

suivis

Nombre d'années

de suivi par schéma

directeur

d'aménagement et

de gestion des eaux

Fréquence des contrôles

par année

Sites concernés

Hydromorphologie*

Morphologie

1

1**

Tous

Hydrologie

1

En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie**

Tous

Biologie

Poissons

1

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Invertébrés

1

1

Tous

Phytoplancton

2***

4

Tous

Macrophytes

1

1

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Physico-chimie

Physico-chimie (paramètres généraux)*

idem ***

phytoplancton

4

Tous

* Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques généraux à suivre sont indiqués à l'annexe V.

** Prise en compte possible d'éventuelles modificationsimportantes entre deux investigation.

*** 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :

- 1 année (le suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité inter-annuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ou ;

- le suivi présente des contraintes très importantes(cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment).

****le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé en concomitance avec le suivi phytoplancton