JORF n°0050 du 28 février 2015

ANNEXE 11
Listes des actes donnant lieu à rémunération des forfaits SE
Liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1

| CODE | LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM | |----------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |DZQJ001-00| Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne] | |DZQJ008-00| Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques | |DZQJ010-00|Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon| |DZQJ011-00| Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon | |GBQA002-00| Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire] | |GEQE002-00| Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique | |GEQE004-00| Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique | |GEQE006-00| Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage | |GEQE007-00| Fibroscopie bronchique | |GEQE010-00| Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser | |GEQH002-00| Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique | |HEGE001-00| Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide | |HEGE002-00| Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie | |HEQE001-00| Œsophagoscopie au tube rigide | |HEQE002-00| Endoscopie œso-gastro-duodénale | |HEQE003-00| Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans | |HEQE005-00| Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans | |HJQE001-00| Rectosigmoïdoscopie | |JCGE003-00| Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde | |JCGE004-00| Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde | |JDQE001-00| Fibroscopie urétrovésicale | |JDQE002-00| Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale | |JDQE003-00| Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide | |JEGE001-00| Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie | |JEHE002-00| Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie |

Liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2

| CODE | LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM | |----------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |AHHA001-00| Biopsie de nerf périphérique, par abord direct | |AHHA002-00| Biopsie neuromusculaire, par abord direct | |BAFA013-00| Exérèse de chalazion | |BAGA001-00| Ablation secondaire de corps étranger de la paupière | |BBGA001-00| Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct | |BDCA003-00| Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée | |BEJB001-00|Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée| |BEJB002-00|Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée| |BEPA001-00| Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie | |BGJB001-00| Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale | |BGLB001-00| Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré | |BGLB002-00| Injection de gaz dans le corps vitré | |BKLB001-00| Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique | |CAEA002-00| Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomoses vasculaire | |CAFA006-00| Excision de chondrite de l'auricule | |CBLD003-00| Pose unilatérale d'aérateur transtympanique | |EBGA001-00| Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou | |EBHA001-00| Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct | |EBNE002-00| Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale | |EGFA007-00| Excision d'une thrombose hémorroïdaire | |FCFA012-00| Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie | |FCFA028-00| Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie | |GBJD002-00| Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure | |JAHJ002-00| Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique | |JAHJ006-00| Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique | |JAKD001-00| Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie | |JCKD001-00| Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée | |JDLF001-00| Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne | |JHSB001-00| Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée | |JSED001-00| Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale | |LHNH001-00| Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique | |MDGB001-00| Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage | |NJAB001-00| Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée | |PAGB002-00| Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage | |PAGH001-00| Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique | |PDFA001-00| Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux | |QAGA004-00| Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains | |QZGA003-00| Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains | |QZGA006-00| Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains |

Liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3

| CODE | LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM | |----------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |AGLB001-00|Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique| |AHLB015-00| Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection | |AHLB016-00| Infiltration thérapeutique du plexus brachial | |GGHB002-00| Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage | |GGJB001-00| Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage | |GGJB002-00| Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage | |HPJB001-00| Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée | |JGHB001-00| Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale | |JGHB002-00| Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt | |JGHD001-00| Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt | |JGHJ001-00| Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique | |JGHJ002-00| Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique | |JPHJ001-00| Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique | |JPHJ002-00| Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique |

Liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4

| CODE |LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM| |----------|----------------------| |FEJF003-00|Saignée thérapeutique |


Historique des versions

Version 1

ANNEXE 11

Listes des actes donnant lieu à rémunération des forfaits SE

Liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1

CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

DZQJ001-00

Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne]

DZQJ008-00

Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques

DZQJ010-00

Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

DZQJ011-00

Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

GBQA002-00

Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]

GEQE002-00

Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique

GEQE004-00

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

GEQE006-00

Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage

GEQE007-00

Fibroscopie bronchique

GEQE010-00

Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser

GEQH002-00

Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique

HEGE001-00

Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide

HEGE002-00

Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HEQE001-00

Œsophagoscopie au tube rigide

HEQE002-00

Endoscopie œso-gastro-duodénale

HEQE003-00

Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans

HEQE005-00

Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans

HJQE001-00

Rectosigmoïdoscopie

JCGE003-00

Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

JCGE004-00

Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

JDQE001-00

Fibroscopie urétrovésicale

JDQE002-00

Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale

JDQE003-00

Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide

JEGE001-00

Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie

JEHE002-00

Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie

Liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2

CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

AHHA001-00

Biopsie de nerf périphérique, par abord direct

AHHA002-00

Biopsie neuromusculaire, par abord direct

BAFA013-00

Exérèse de chalazion

BAGA001-00

Ablation secondaire de corps étranger de la paupière

BBGA001-00

Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct

BDCA003-00

Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée

BEJB001-00

Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée

BEJB002-00

Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée

BEPA001-00

Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie

BGJB001-00

Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale

BGLB001-00

Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré

BGLB002-00

Injection de gaz dans le corps vitré

BKLB001-00

Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique

CAEA002-00

Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomoses vasculaire

CAFA006-00

Excision de chondrite de l'auricule

CBLD003-00

Pose unilatérale d'aérateur transtympanique

EBGA001-00

Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou

EBHA001-00

Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct

EBNE002-00

Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale

EGFA007-00

Excision d'une thrombose hémorroïdaire

FCFA012-00

Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie

FCFA028-00

Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie

GBJD002-00

Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure

JAHJ002-00

Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique

JAHJ006-00

Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique

JAKD001-00

Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie

JCKD001-00

Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée

JDLF001-00

Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne

JHSB001-00

Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée

JSED001-00

Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale

LHNH001-00

Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique

MDGB001-00

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage

NJAB001-00

Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée

PAGB002-00

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage

PAGH001-00

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique

PDFA001-00

Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux

QAGA004-00

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains

QZGA003-00

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains

QZGA006-00

Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains

Liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3

CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

AGLB001-00

Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique

AHLB015-00

Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection

AHLB016-00

Infiltration thérapeutique du plexus brachial

GGHB002-00

Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage

GGJB001-00

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

GGJB002-00

Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

HPJB001-00

Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

JGHB001-00

Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale

JGHB002-00

Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt

JGHD001-00

Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt

JGHJ001-00

Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique

JGHJ002-00

Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique

JPHJ001-00

Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique

JPHJ002-00

Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique

Liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4

CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

FEJF003-00

Saignée thérapeutique