JORF n°0101 du 29 avril 2025

Arrêté du 25 avril 2025

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé en date du 23 juillet 2024,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités de prescription et d'utilisation du dispositif HOT AXIOS

Résumé Le texte explique comment sélectionner les patients par une équipe multidisciplinaire, former les médecins à l’implantation du système HOT AXIOS pour traiter des troubles pancréatiques ou biliaires puis contrôler la pose par scanner ou endoscopie avant retrait éventuel ; il précise aussi que le dispositif est compatible IRM sous conditions.
Mots-clés : Implants digestifs HOT AXIOS Médecine multidisciplinaire Formation médicale Bilan post‑opératoire Compatibilité IRM

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 10 « Implants digestifs », rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », dans la nomenclature du code 3135982 relatif à HOT AXIOS,
a) Le paragraphe dénommé « MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé par le paragraphe suivant :
« MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« Indications pancréatiques :
« La sélection des patients doit être effectuée par une équipe multidisciplinaire incluant à minima un radiologue, un endoscopiste et un chirurgien.
« Le système HOT AXIOS doit être utilisé par des médecins :

« - formés aux interventions biliopancréatiques en endoscopie, notamment à la cholangio-pancréatographie rétrograde endoscopique (CPRE) et à l'échoendoscopie ;
« - ayant réalisé une formation théorique et pratique à la technique d'implantation de HOT AXIOS sur des modèles animaux.

« De plus, un compagnonnage est recommandé auprès d'un endoscopiste expérimenté lors des premières procédures (en général les 2 premières procédures).
« Un contrôle par scanner est préconisé au plus tard 4 semaines après l'implantation, suivi d'un retrait de la prothèse si le pseudokyste/WON est résolu.
« Indications biliaires :
« La sélection des patients doit être effectuée par une équipe multidisciplinaire incluant à minima un radiologue, un endoscopiste digestif et un chirurgien digestif, éventuellement un anesthésiste réanimateur.
« Le système HOT AXIOS doit être utilisé par des médecins :

« - formés aux interventions biliopancréatiques en endoscopie, notamment à la cholangio-pancréatographie rétrograde endoscopique (CPRE) et à l'écho-endoscopie ;
« - ayant réalisé une formation théorique et pratique à la technique d'implantation de HOT AXIOS sur des modèles animaux.

« De plus, un compagnonnage est recommandé auprès d'un endoscopiste expérimenté lors des premières procédures (en général les 2 premières procédures).
« Un contrôle endoscopique est préconisé dans les 60 jours suivant l'implantation afin de vérifier l'écoulement de la bile à travers la prothèse, suivi d'un retrait de la prothèse si l'état de santé du patient le permet. » ;
b) Le paragraphe dénommé « COMPATIBILITE IRM » est remplacé par le paragraphe suivant :
« IRM compatibilité
« Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable HOT AXIOS est IRM compatible sous conditions. »

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commence à s'appliquer après le treizième jour suivant sa publication.
Mots-clés : Arrêtés Vigueur Journal officiel

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 avril 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech