A N N E X E

PROGRAMME DE FORMATION EN VUE DE LA DELIVRANCE D'UNE ATTESTATION DE CONNAISSANCES DU JAR-OPS ET DU JAR-FCL 1 (1)

FCL 1 Partie 1. - Avion

FCL 1 Sous-partie A. - Règles générales

1.010. Conditions de base pour exercer les fonctions de membre d'équipage de conduite.

1.015. Acceptation des licences, des qualifications, autorisations, approbations ou certificats.

1.020. Prise en compte de l'expérience militaire.

1.025. Validité des licences et qualifications.

1.035. Aptitude physique et mentale.

1.040. Diminution de l'aptitude physique et mentale.

1.050. Prise en compte du temps de vol et des connaissances théoriques.

1.060. Réduction des privilèges pour les titulaires de licences âgés de soixante ans ou plus.

Appendice 1 au FCL 1 1.005. - Conditions minimales pour la délivrance d'une licence/autorisation FCL sur la base d'une licence/autorisation nationale délivrée par un Etat membre des JAA ;

Appendice 1 au FCL 1 1.015. - Conditions minimales pour la validation des licences de pilote délivrées par un Etat non membre des JAA.

FCL 1 Sous-partie C. - Licence de pilote privé

1.100. Age minimal.

1.105. Aptitude physique et mentale.

1.110. Privilèges et conditions.

1.115. Qualifications spéciales.

1.120. Expérience et prise en compte du temps de vol effectué.

FCL 1 Sous-partie D. - Licence de pilote professionnel

1.140. Age minimal.

1.145. Aptitude physique et mentale.

1.150. Privilèges et conditions.

1.155. Expérience et prise en compte du temps de vol effectué.

FCL 1 Sous-partie E. - Qualification de vol aux instruments

1.175. Circonstances dans lesquelles une qualification de vol aux instruments est requise.

1.180. Privilèges et conditions.

1.185. Validité, prorogation et renouvellement.

FCL 1 Sous-partie F. - Qualifications de type et de classe

1.215. Classification des qualifications de classe.

1.220. Classification des qualifications de type.

1.225. Circonstances dans lesquelles une qualification de classe ou de type est requise.

1.235. Privilèges, nombre, variantes.

1.240. Conditions.

1.245. Validité, prorogation et renouvellement.

1.250. Qualification de type : avion multipilote - conditions.

1.255. Qualification de type : avion monopilote - conditions.

1.260. Qualification de classe - conditions.

Appendice 1 aux FCL 1 1.240 à 1.260 et 1.295. Epreuve pratique d'aptitude et contrôle de compétence pour les qualifications de type de classe et pour la licence ATPL.

Appendice 3 au FCL 1 1.240. Programme de formation/de l'épreuve pratique d'aptitude/du contrôle de compétence pour les qualifications de classe/type avions monopilotes, monomoteurs et multimoteurs.

FCL 1 Sous-partie G. - Licence de pilote de ligne

1.265. Age minimal.

1.270. Aptitude physique et mentale.

1.275. Privilèges et conditions.

1.280. Expérience et prise en compte du temps de vol effectué.

OPS 1 Section 1. Règles

OPS 1 Sous-partie A. - Applicabilité

1.001. Domaine d'application.

OPS 1 Sous-partie B. - Généralités

1.005. Généralités.

1.015. Exemptions.

1.025. Langue commune.

1.030. Listes minimales d'équipements, responsabilités des opérateurs.

1.040. Membres d'équipage supplémentaires.

1.060. Amerrissage.

1.065. Transport d'armes de guerre et de munitions de guerre.

1.070. Transport d'armes et de munitions de sport.

1.075. Mode de transport des personnes.

1.085. Responsabilités de l'équipage.

1.090. Autorité du commandant de bord.

1.100. Accès au poste de pilotage.

1.105. Transport non autorisé.

1.110. Appareils électroniques portatifs.

1.115. Alcool et médicaments/drogues.

1.120. Mise en danger de la sécurité.

1.130. Manuels à transporter.

1.135. Informations et formulaires additionnels de bord.

1.140. Informations conservées au sol.

1.145. Pouvoir de contrôle.

1.150. Remise des documents et enregistrements.

1.160. Conservation, remise et usage des enregistreurs de vol.

OPS 1 Sous-partie D. - Procédures opérationnelles

1.200. Manuel d'exploitation.

1.210. Etablissement des procédures d'exploitation.

1.225. Minima opérationnels d'aérodrome.

1.260. Transport des passagers à mobilité réduite.

1.265. Transport des passagers non admissibles, refoulés ou des personnes en détention.

1.270. Stockage des bagages et du fret.

1.280. Attribution des sièges aux passagers.

1.285. Information des passagers.

1.290. Préparation du vol.

1.295. Sélection des aérodromes.

1.300. Soumission d'un plan de vol circulation aérienne.

1.305. Avitaillement/reprise de carburant avec passagers embarquant, à bord, ou débarquant.

1.310. Membres de l'équipage à leurs postes.

1.315. Moyens d'aide à l'évacuation d'urgence.

1.320. Sièges, ceintures de sécurité et harnais.

1.325. Arrimage et vérification de sécurité de la cabine passagers et des offices.

1.330. Accessibilité des équipements de secours.

1.335. Autorisation de fumer à bord.

1.340. Conditions météorologiques.

1.345. Givre et autres contaminants.

1.350. Emport de carburant et lubrifiant.

1.355. Conditions lors du décollage.

1.360. Application des minima de décollage.

1.365. Altitudes minimales de vol.

1.370. Simulation en vol de situations anormales.

1.375. Gestion du carburant en vol.

1.385. Utilisation d'oxygène supplémentaire.

1.390. Radiations cosmiques.

1.395. Détection de proximité du sol.

1.400. Conditions lors de l'approche et de l'atterrissage.

1.405. Commencement et poursuite de l'approche.

1.410. Procédures opérationnelles, hauteur de franchissement du seuil de piste.

1.415. Carnet de route.

1.420. Compte rendu d'événements.

1.425. Compte rendu d'accident.

Appendice 1 à l'OPS 1 1.305. - Avitaillement reprise du carburant avec passagers embarquant, à bord, et débarquant.

Appendice 1 à l'OPS 1 1.375. - Gestion du carburant en vol.

OPS 1 Sous-partie E. - Opérations tout temps

1.435. Terminologie.

1.440. Opérations par mauvaise visibilité, règles opérationnelles générales.

1.445. Opérations par mauvaise visibilité, considérations afférentes aux aérodromes.

1.450. Opérations par mauvaise visibilité, formation et qualifications.

1.455. Opérations par mauvaise visibilité, procédures opérationnelles.

1.460. Opérations par mauvaise visibilité, équipement minimal.

1.465. Visibilités minimales pour les opérations VFR.

Appendice 1 à l'OPS 1 1.430. - Minima opérationnels d'aérodromes.

Appendice 2 à l'OPS 1 1.430 (c). - Catégories d'avions, opérations tout temps.

OPS 1 Sous-partie J. - Masse et centrage

1.625. Documentation de masse et centrage.

Appendice 1 à l'OPS 1 1.625. - Masse et centrage, généralités.

OPS 1 Sous-partie K. - Instruments et équipement de sécurité

1.630. Introduction générale.

1.640. Feux opérationnels des avions.

1.650. Exploitation VFR de jour, instruments de vol et de navigation et équipements associés.

1.660. Système avertisseur d'altitude.

1.665. Dispositif avertisseur de proximité du sol.

1.670. Equipement radar météorologique embarqué.

1.675. Equipement pour le vol en conditions givrantes.

1.680. Détecteur de radiations cosmiques.

1.690. Système d'interphone pour les membres de l'équipage.

1.695. Système d'annonce passagers.

1.700. Enregistreurs de conversations - 1.

1.705. Enregistreurs de conversations - 2.

1.710. Enregistreurs de conversations - 3.

1.715. Systèmes enregistreurs de paramètres - 1.

1.720. Systèmes enregistreurs de paramètres - 2.

1.725. Systèmes enregistreurs de paramètres - 3.

1.770. Oxygène de subsistance, avions pressurisés.

1.775. Oxygène de subsistance, avions non pressurisés.

1.780. Equipement de protection respiratoire pour l'équipage.

1.820. Radiobalise de détresse automatique.

OPS 1 Sous-partie N. - Equipage de conduite

1.940. Composition de l'équipage de conduite.

1.945. Stage d'adaptation et contrôle.

1.950. Formation aux différences et formation de familiarisation.

1.955. Désignation comme commandant de bord.

1.960. Commandants de bord titulaires d'une licence de pilote professionnel.

1.965. Entraînement et contrôle périodiques.

1.968. Qualification de pilote permettant d'occuper l'un ou l'autre des deux sièges.

1.970. Expérience récente.

1.975. Pilote commandant de bord, qualification à la compétence de route et d'aérodrome.

1.978. Programme avancé de qualification.

1.980. Exercice sur plus d'un type ou variante.

1.985. Dossiers de formation.

Appendice 1 à l'OPS 1 1.940. - Suppléance en vol de l'équipage de conduite.

Appendice 2 à l'OPS 1 1.940. - Exploitation monopilote en régime IFR ou de nuit.

Appendice 1 à l'OPS 1 1.965. - Entraînement et contrôles périodiques - pilotes.

Appendice 1 à l'OPS 1 1.968. - Qualification de pilote permettant d'occuper l'un ou l'autre des deux sièges pilotes.

OPS 1 Sous-partie O. - Personnel navigant commercial

1.990. Nombre et composition du personnel navigant commercial.

OPS 1 Sous-partie P. - Manuels, registres et relevés

1.1040. Règles générales pour les manuels d'exploitation.

1.1045. Manuel d'exploitation, structure et contenu.

1.1050. Manuel de vol.

1.1055. Carnet de route.

1.1060. Plan de vol, exploitation.

Appendice 1 à l'OPS 1 1.1045. - Contenu du manuel d'exploitation (paragraphe A 8), procédures opérationnelles.

OPS 1 Sous-partie Q. - Limitations de temps de vol

et de service, et repos

RESERVE

OPS 1 Sous-partie R. - Transport de marchandises

dangereuses par air

1.1215. Communication de l'information.

OPS 1 Sous-partie S. - Sûreté

1.1235. Exigences en matière de sécurité.

1.1240. Programme de formation.

1.1245. Rapports relatifs aux actes illicites.

1.1250. Liste de vérification de la procédure de fouille de l'avion.

1.1255. Sécurité du compartiment de l'équipage de conduite.

(1) Dans leur version publiée par les Autorités conjointes de l'aviation civile européennes.