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Arrêté du 24 octobre 2023

JORF n°0255 du 3 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un notaire salarié

Résumé M. BEAUDOUIN est désormais notaire salarié à Lyon.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 24 octobre 2023, M. BEAUDOUIN (Brieuc, Marie, Noël) est nommé en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Althémis Lyon » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence de Lyon (Rhône).

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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 24 octobre 2023, M. BEAUDOUIN (Brieuc, Marie, Noël) est nommé en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Althémis Lyon » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence de Lyon (Rhône).