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Article 1

Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables

JORF n°0250 du 27 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inclusion de médicaments dans la liste des remboursables

Résumé Plusieurs médicaments sont ajoutés à la liste de ceux que la sécurité sociale rembourse.

ANNEXE
(7 inscriptions)

  1. Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale :
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 495 013 8 0|ADVAGRAF 5 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ABACUS MEDICINE)|

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 053 1 4|DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) avec fermeture de sécurité enfant (B/8) (laboratoires DIFARMED S.L)| |34009 490 053 5 2| TWICOR 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA) | |34009 490 053 6 9| TWICOR 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA) | |34009 490 052 9 1| VERSATIS 700 mg (lidocaine), emplâtre médicamenteux en sachet (B/30) (laboratoires BB FARMA) |

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l'utilisation d'une association est appropriée ;
- chez les patients recevant déjà de l'atorvastatine et de l'ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d'un traitement de substitution.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 053 3 8|LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)| |34009 490 053 4 5|LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)|

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Version 1

ANNEXE

(7 inscriptions)

1. Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 495 013 8 0

ADVAGRAF 5 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

2. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 490 053 1 4

DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) avec fermeture de sécurité enfant (B/8) (laboratoires DIFARMED S.L)

34009 490 053 5 2

TWICOR 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 053 6 9

TWICOR 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 052 9 1

VERSATIS 700 mg (lidocaine), emplâtre médicamenteux en sachet (B/30) (laboratoires BB FARMA)

3. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l'utilisation d'une association est appropriée ;

- chez les patients recevant déjà de l'atorvastatine et de l'ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d'un traitement de substitution.

Code CIP

Présentation

34009 490 053 3 8

LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)

34009 490 053 4 5

LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)