JORF n°0249 du 26 octobre 2023

ANNEXE
(14 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
I. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 765 0 1| CHLORURE DE TROSPIUM VIATRIS 20 mg, comprimés enrobés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) | |34009 302 749 2 7| CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE) | |34009 302 749 3 4| CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (laboratoires VIATRIS SANTE) | |34009 302 749 5 8| CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (laboratoires VIATRIS SANTE) | |34009 302 770 5 8|ESOMEPRAZOLE CIPLA 10 mg, granulés gastro-résistants pour suspension buvable en sachet (B/28) (laboratoires MEDIPHA SANTE)|

II. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez l'enfant :

- traitement de l'hyperaldostéronisme primaire ;
- hyperaldostéronisme réactionnel à un traitement diurétique efficace ;
- hypertension artérielle essentielle.

Chez l'adulte :

- traitement de l'insuffisance cardiaque stade III ou IV selon la classification de la NYHA (fraction d'éjection systolique 35 %), en association avec un traitement comprenant un durétique de l'anse, un inhibiteur de l'enzyme de conversion et un digitalique dans la majorité des cas.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 396 149 6 0|SPIRONOLACTONE CRISTERS 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CRISTERS)|

III. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement du diabète insipide d'origine centrale pitresso-sensible ;
- traitement symptomatique de l'énurésie nocturne chez l'enfant de plus de 6 ans et l'adulte après élimination d'une pathologie organique sous-jacente.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 770 9 6|DESMOPRESSINE ZENTIVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)| |34009 302 770 8 9|DESMOPRESSINE ZENTIVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) | |34009 302 771 0 2|DESMOPRESSINE ZENTIVA 240 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) | |34009 302 770 7 2|DESMOPRESSINE ZENTIVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) | |34009 302 770 6 5| DESMOPRESSINE ZENTIVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |

IV. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté lorsqu'elle est prescrite comme traitement de 2e intention.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------| |34009 375 246 2 9|FINASTERIDE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)|

V. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l'exercice physique :

- chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l'association sitagliptine/metformine ;
- en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
- en addition à l'insuline lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 221 9 5|SITAGLIPTINE/METFORMINE SANDOZ 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)|

VI. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

- otites moyennes aiguës ;
- angines documentées à streptocoque A ß-hémolytique ;
- sinusites ;
- exacerbations des bronchopneumopathies chroniques obstructives, en particulier lors de poussées itératives ou chez les sujets à risque.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 394 161 9 9|CEFPODOXIME SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/10) (laboratoires SANDOZ)|


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

(14 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

I. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 302 765 0 1

CHLORURE DE TROSPIUM VIATRIS 20 mg, comprimés enrobés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 749 2 7

CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 749 3 4

CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 749 5 8

CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 770 5 8

ESOMEPRAZOLE CIPLA 10 mg, granulés gastro-résistants pour suspension buvable en sachet (B/28) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

II. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Chez l'enfant :

- traitement de l'hyperaldostéronisme primaire ;

- hyperaldostéronisme réactionnel à un traitement diurétique efficace ;

- hypertension artérielle essentielle.

Chez l'adulte :

- traitement de l'insuffisance cardiaque stade III ou IV selon la classification de la NYHA (fraction d'éjection systolique 35 %), en association avec un traitement comprenant un durétique de l'anse, un inhibiteur de l'enzyme de conversion et un digitalique dans la majorité des cas.

Code CIP

Présentation

34009 396 149 6 0

SPIRONOLACTONE CRISTERS 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CRISTERS)

III. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement du diabète insipide d'origine centrale pitresso-sensible ;

- traitement symptomatique de l'énurésie nocturne chez l'enfant de plus de 6 ans et l'adulte après élimination d'une pathologie organique sous-jacente.

Code CIP

Présentation

34009 302 770 9 6

DESMOPRESSINE ZENTIVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 302 770 8 9

DESMOPRESSINE ZENTIVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 302 771 0 2

DESMOPRESSINE ZENTIVA 240 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 302 770 7 2

DESMOPRESSINE ZENTIVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 302 770 6 5

DESMOPRESSINE ZENTIVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

IV. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté lorsqu'elle est prescrite comme traitement de 2e intention.

Code CIP

Présentation

34009 375 246 2 9

FINASTERIDE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)

V. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l'exercice physique :

- chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l'association sitagliptine/metformine ;

- en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;

- en addition à l'insuline lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP

Présentation

34009 302 221 9 5

SITAGLIPTINE/METFORMINE SANDOZ 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)

VI. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

- otites moyennes aiguës ;

- angines documentées à streptocoque A ß-hémolytique ;

- sinusites ;

- exacerbations des bronchopneumopathies chroniques obstructives, en particulier lors de poussées itératives ou chez les sujets à risque.

Code CIP

Présentation

34009 394 161 9 9

CEFPODOXIME SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/10) (laboratoires SANDOZ)