JORF n°270 du 22 novembre 2006

Article 1

Article 1

Le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe de l'arrêté du 20 juin 2005 portant approbation du règlement du registre français du cheval Crème (1).


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Version 1

Le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe de l'arrêté du 20 juin 2005 portant approbation du règlement du registre français du cheval Crème (1).