A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2010 > > Sct. TITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : MODALITES D'INSCRIPTION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Sct. TITRE III : ADMISSIBILITE ET ADMISSION, Art. 7, Sct. CHAPITRE IER : FILIERES MP, PC ET PSI, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE II : FILIERE PT, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE III : FILIERE TSI, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. CHAPITRE III-I : FILIERE ATS, Art. 17-1, Art. 17-2, Art. 17-3, Sct. CHAPITRE III-II : Filière BCPST, Art. 17-4, Art. 17-5, Art. 17-6, Sct. CHAPITRE IV : CLASSEMENT ET AFFECTATION DANS LES ECOLES, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES, Art. 21, Art. 22 > >

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et les directeurs des écoles concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.