JORF n°0275 du 27 novembre 2009

Article 1

Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 3, dans le paragraphe 4 : « Spiromètres », la rubrique « Société LAMIRAU » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société LAMIRAU Technologies (LAMIRAU) | |1107183|Spiromètre électronique portable, location trimestrielle, LAMIRAU, SPIROTEL.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante : 910525.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2012.|


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Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 3, dans le paragraphe 4 : « Spiromètres », la rubrique « Société LAMIRAU » est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société LAMIRAU Technologies (LAMIRAU)

1107183

Spiromètre électronique portable, location trimestrielle, LAMIRAU, SPIROTEL.

La prise en charge est assurée pour la référence suivante : 910525.

Date de fin de prise en charge : 16 août 2012.