Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Applicabilité des règles de mouillage, remorquage et accostage aux navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national
Résumé Les navires rapides doivent respecter les mêmes règles de mouillage, remorquage et accostage quand ils voyagent dans le pays.
Le chapitre 6 est applicable sans adaptation à tous les navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national.
1 version