JORF n°0087 du 13 avril 2022

Chapitre 16 : Systèmes de stabilisation

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Application du Chapitre 16 aux navires de maintenance en mer à grande vitesse

Résumé Les grands navires de maintenance en mer doivent suivre les règles du chapitre 16 sur la stabilisation sans changement.

Le chapitre 16 est applicable sans adaptation à tous les navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national.