JORF n°0120 du 25 mai 2023

Article Annexe 7

Article Annexe 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Unités et emplois ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques de combattant parachutiste

Résumé Certaines unités et postes de l'armée de terre permettent d'obtenir une prime pour les compétences spécifiques de parachutiste.

ANNEXE 7
UNITÉS, ORGANISMES ET EMPLOIS OUVRANT DROIT À LA PRIME DE COMPÉTENCES SPÉCIFIQUES DE COMBATTANT PARACHUTISTE

1° Unités de l'armée de terre :

- état-major de la 11e brigade parachutiste ;

- 1er régiment de chasseurs parachutistes ;

- 3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 2e régiment étranger de parachutistes ;

- 1er régiment de hussards parachutistes ;

- 35e régiment d'artillerie parachutiste ;

- 17e régiment de génie parachutiste ;

- 1er régiment du train parachutiste ;

- centre de formation initiale des militaires du rang de la 11e brigade parachutiste - 6e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- état-major du commandement des actions spéciales terre ;

- 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 13e régiment de dragons parachutistes ;

- 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales ;

- 2e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- centre d'instruction des réservistes parachutistes ;

- centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes ;

- centre parachutiste d'entraînement spécialisé ;

- centre parachutiste d'instruction spécialisé ;

- 14e régiment d'infanterie et de soutien logistique parachutiste ;

- 3e régiment du matériel ;

- section technique de l'armée de terre - groupement troupes aéroportées ;

- régiment médical ;

- 6e régiment du génie ;

- 13e régiment du génie ;

- 19e régiment du génie ;

- 3e régiment du génie ;

- 31e régiment du génie ;

- 1er régiment étranger de génie ;

- 2e régiment étranger de génie ;

- 2e régiment de hussards ;

- 6e bataillon d'infanterie de marine.

2° Postes désignés sur proposition du directeur des ressources humaines de l'armée de terre exigeant la mise en œuvre de la compétence spécifique de combattant parachutiste.

3° Unités et postes ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques de parachutiste spécialisé mentionnés à l'annexe 8 au présent arrêté.


Historique des versions

Version 2

ANNEXE 7

UNITÉS, ORGANISMES ET EMPLOIS OUVRANT DROIT À LA PRIME DE COMPÉTENCES SPÉCIFIQUES DE COMBATTANT PARACHUTISTE

1° Unités de l'armée de terre :

- état-major de la 11e brigade parachutiste ;

- 1er régiment de chasseurs parachutistes ;

- 3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 2e régiment étranger de parachutistes ;

- 1er régiment de hussards parachutistes ;

- 35e régiment d'artillerie parachutiste ;

- 17e régiment de génie parachutiste ;

- 1er régiment du train parachutiste ;

- centre de formation initiale des militaires du rang de la 11e brigade parachutiste - 6e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- état-major du commandement des actions spéciales terre ;

- 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 13e régiment de dragons parachutistes ;

- 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales ;

- 2e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- centre d'instruction des réservistes parachutistes ;

- centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes ;

- centre parachutiste d'entraînement spécialisé ;

- centre parachutiste d'instruction spécialisé ;

- 14e régiment d'infanterie et de soutien logistique parachutiste ;

- 3e régiment du matériel ;

- section technique de l'armée de terre - groupement troupes aéroportées ;

- régiment médical ;

- 6e régiment du génie ;

- 13e régiment du génie ;

- 19e régiment du génie ;

- 3e régiment du génie ;

- 31e régiment du génie ;

- 1er régiment étranger de génie ;

- 2e régiment étranger de génie ;

- 2e régiment de hussards ;

- 6e bataillon d'infanterie de marine.

2° Postes désignés sur proposition du directeur des ressources humaines de l'armée de terre exigeant la mise en œuvre de la compétence spécifique de combattant parachutiste.

3° Unités et postes ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques de parachutiste spécialisé mentionnés à l'annexe 8 au présent arrêté.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 1 octobre 2023

ANNEXE 7

UNITÉS, ORGANISMES ET EMPLOIS OUVRANT DROIT À LA PRIME DE COMPÉTENCES SPÉCIFIQUES DE COMBATTANT PARACHUTISTE

1° Unités de l'armée de terre :

- état-major de la 11e brigade parachutiste ;

- 1er régiment de chasseurs parachutistes ;

- 3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 2e régiment étranger de parachutistes ;

- 1er régiment de hussards parachutistes ;

- 35e régiment d'artillerie parachutiste ;

- 17e régiment de génie parachutiste ;

- 1er régiment du train parachutiste ;

- centre de formation initiale des militaires du rang de la 11e brigade parachutiste - 6e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- état-major du commandement des forces spéciales - terre ;

- 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- 13e régiment de dragons parachutistes ;

- 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales ;

- 2e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ;

- centre d'instruction des réservistes parachutistes ;

- centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes ;

- centre parachutiste d'entraînement spécialisé ;

- centre parachutiste d'instruction spécialisé ;

- 14e régiment d'infanterie et de soutien logistique parachutiste ;

- 3e régiment du matériel ;

- section technique de l'armée de terre - groupement troupes aéroportées ;

- régiment médical ;

- 6e régiment du génie ;

- 13e régiment du génie ;

- 19e régiment du génie ;

- 3e régiment du génie ;

- 31e régiment du génie ;

- 1er régiment étranger de génie ;

- 2e régiment étranger de génie ;

- 2e régiment de hussards ;

- 6e bataillon d'infanterie de marine.

2° Postes désignés sur proposition du directeur des ressources humaines de l'armée de terre exigeant la mise en œuvre de la compétence spécifique de combattant parachutiste.

3° Unités et postes ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques de parachutiste spécialisé mentionnés à l'annexe 8 au présent arrêté.