JORF n°120 du 25 mai 2005

Article Annexe I

Article Annexe I

| Produits suivis par le Réseau national des marché (RNM) | Durée minimale de constatation d'un indicateur de marché

anormalement bas (en nombre de jours ouvrés)| |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Légumes : ail, oignon, noix, carotte, poireau, chou-fleur, artichaut

Fruits : clémentine, kiwi, pomme, poire d'automne/ hiver| 5 jours | | Légumes : tomate, concombre, courgette, endive, laitue

Fruits : poire d'été, raisin, cerise | 3 jours | | Légumes : asperge

Fruits : pêche, abricot, prune, melon, fraise | 2 jours |


Historique des versions

Version 3

Produits suivis par le Réseau national des marché (RNM)

Durée minimale de constatation d'un indicateur de marché

anormalement bas (en nombre de jours ouvrés)

Légumes : ail, oignon, noix, carotte, poireau, chou-fleur, artichaut

Fruits : clémentine, kiwi, pomme, poire d'automne/ hiver

5 jours

Légumes : tomate, concombre, courgette, endive, laitue Fruits : poire d'été, raisin, cerise

3 jours

Légumes : asperge

Fruits : pêche, abricot, prune, melon, fraise

2 jours

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 10 mai 2006

A. : Fruits :

Abricot : 2 ; bigarreau : 2 ; clémentine : 5 ; fraise : 2 ; kiwi :

5 ; nectarine : 2 ; noix : 5 ; pêche : 2 ; poire d'été : 2 ; poire d'hiver : 5 ; pomme : 5 ; prune : 2 ; raisin : 2.

Légumes :

Ail : 5 ; artichaut : 5 ; asperge : 2 ; carotte : 5 ; chicorée :

2 ; chou-fleur : 5 ; concombre : 5 ; courgette : 5 ; échalote : 5 ; endive : 2 ; laitue : 2 ; mâche : 2 ; melon : 2 ; oignon : 5 ; poireau : 5 ; tomate : 5.

B. : Autres fruits et légumes : 5 jours.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 25 mai 2005

A. : Fruits :

Abricot : 3 ; bigarreau : 3 ; clémentine : 5 ; fraise : 3 ; kiwi :

8 ; nectarine : 3 ; noix : 8 ; pêche : 3 ; poire d'été : 3 ; poire d'hiver : 8 ; pomme : 8 ; prune : 3 ; raisin : 3.

Légumes :

Ail : 8 ; artichaut : 5 ; asperge : 3 ; carotte : 8 ; chicorée :

3 ; chou-fleur : 5 ; concombre : 8 ; courgette : 8 ; échalote : 8 ; endive : 3 ; laitue : 3 ; mâche : 3 ; melon : 3 ; oignon : 8 ; poireau : 5 ; tomate : 5.

B. : Autres fruits et légumes : 4 jours.