Art. 1er. - Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole, option Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques.

Art. 2. - Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements constitue l'annexe II du présent arrêté.
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.
Les procédures relatives à la mise en oeuvre du ou des modules d'initiative locale font l'objet d'instructions nationales particulières.

Art. 3. - Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent toujours lieu à des contrôles en cours de formation mis en oeuvre à l'initiative de l'équipe pédagogique et soumis à validation du jury ; aucune épreuve terminale n'est organisée.

Art. 4. - Pour les étudiants relevant de la formation initiale à temps plein, la durée de stage est de douze à seize semaines, dont dix sont prises sur la période scolaire. Toutefois, ces étudiants doivent effectuer un stage couvrant au minimum quinze semaines.
Pour les candidats au titre de la formation professionnelle continue, la période de stage est adaptée dans ses objectifs, ses contenus et sa durée en fonction des acquis du stagiaire, évalués à l'entrée en formation, après accord du directeur régional de l'agriculture et de la forêt.

Art. 5. - Les candidats de la voie scolaire, de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage sont soumis à la modalité de délivrance du diplôme mise en oeuvre par l'établissement conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

Art. 6. - Les candidats ajournés, libres, de l'enseignement à distance,
ainsi que les candidats au titre de la formation professionnelle continue qui subissent les épreuves terminales indiquent lors de leur inscription s'ils choisissent de subir l'examen dans sa forme globale ou épreuve par épreuve.

Art. 7. - Le brevet de technicien supérieur agricole mentionné à l'article 1er du présent arrêté peut également être obtenu par la modalité des unités capitalisables.
La liste des unités capitalisables figure à l'annexe IV du présent arrêté.
Le diplôme est délivré dans ce cas conformément aux dispositions de l'arrêté du 23 juin 1997 susvisé.

Art. 8. - A compter de la publication du présent arrêté, est abrogé l'arrêté du 17 septembre 1984 portant création du brevet de technicien supérieur agricole, option Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques, et instituant une expérimentation pédagogique dans la formation conduisant à ce diplôme.
Il reste toutefois en vigueur pour les candidats devant se présenter à la session d'examen de 1998.
Les candidats ajournés à la session normale d'examen de 1998 du brevet de technicien supérieur agricole mentionné au premier alinéa du présent article pourront choisir de se présenter, selon les dispositions de l'arrêté du 18 juin 1971 susvisé, qui reste applicable, dans ce cas, à deux sessions supplémentaires organisées en 1999 et en l'an 2000.

Art. 9. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Nota. - Les annexes peuvent être acquises, à titre onéreux, au Centre national de promotion rurale (CNPR), Marmilhat, 63370 Lempdes.