JORF n°149 du 28 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 24 juin 1996, et pour compter du 1er juin 1996 :
Sont nommées membres de la commission des titres d'ingénieur pour un mandat de quatre ans les personnes dont les noms suivent :
En qualité de membre choisi dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé Représentant des instituts et écoles extérieurs aux universités :
M. Rochat (Joël), directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.
En qualité de membre choisi dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
M. Castex (Louis), directeur du centre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 24 juin 1996, et pour compter du 1er juin 1996 :

Sont nommées membres de la commission des titres d'ingénieur pour un mandat de quatre ans les personnes dont les noms suivent :

En qualité de membre choisi dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé Représentant des instituts et écoles extérieurs aux universités :

M. Rochat (Joël), directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.

En qualité de membre choisi dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé

M. Castex (Louis), directeur du centre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence.