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Arrêté du 24 décembre 2024

JORF n°0307 du 28 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice de médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale

Résumé Des médecins spécialisés peuvent désormais exercer en France.

Par arrêté de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en date du 24 décembre 2024, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
M. AOUCAR (Khairallah), né le 2 juillet 1986 à BeitAoucar (Liban).
Mme BEN CHIKHA (Hadhemi), épouse BELAID, née le 25 janvier 1988 à Tunis (Tunisie).
Mme CHENTIR (Saadia), épouse MAHFOUF, née le 24 septembre 1981 à Blida (Algérie).
Mme HAMDAN (Mounya), épouse ALLAL, née le 4 avril 1989 à Tlemcen (Algérie).
M. KEMCHI (Rafik), né le 17 octobre 1985 à Constantine (Algérie).
Mme MESSALA (Roumaissa ), née le 6 janvier 1989 à Batna (Algérie).
Mme ZERARA (Manel), épouse MAKHLOUFI, née le 5 septembre 1988 à Batna (Algérie).

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en date du 24 décembre 2024, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :

M. AOUCAR (Khairallah), né le 2 juillet 1986 à BeitAoucar (Liban).

Mme BEN CHIKHA (Hadhemi), épouse BELAID, née le 25 janvier 1988 à Tunis (Tunisie).

Mme CHENTIR (Saadia), épouse MAHFOUF, née le 24 septembre 1981 à Blida (Algérie).

Mme HAMDAN (Mounya), épouse ALLAL, née le 4 avril 1989 à Tlemcen (Algérie).

M. KEMCHI (Rafik), né le 17 octobre 1985 à Constantine (Algérie).

Mme MESSALA (Roumaissa ), née le 6 janvier 1989 à Batna (Algérie).

Mme ZERARA (Manel), épouse MAKHLOUFI, née le 5 septembre 1988 à Batna (Algérie).