A N N E X E
CHAPITRES DONT LES CRÉDITS PRÉSENTENT
UN CARACTÈRE LIMITATIF
I. ― Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)

621 Personnel extérieur à l'établissement.
6411 Personnel titulaire et stagiaire.
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
6421 Praticiens temps plein et temps partiel.
6422 Praticiens attachés renouvelables de droit.
6423 Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
6425 Permanences de soins.

II. ― Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) :
lettre A (DNA et SIC)

621 Personnel extérieur à l'établissement.
6411 Personnel titulaire et stagiaire.
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
III. ― Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres B (USLD), E (EHPAD), J (maisons de retraite), C (écoles), L (ESAT ― activité sociale), M (ESAT ― activité de production et de commercialisation), N (SSIAD) et P (autres activités sociales)
621 Personnel extérieur à l'établissement.
6411 Personnel titulaire et stagiaire.
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
6421 Praticiens temps plein et temps partiel.
6422 Praticiens attachés renouvelables de droit.
6423 Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
6425 Permanences de soins.