JORF n°0225 du 28 septembre 2022

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Autorisation Temporaire d'Exercice de la Médecine

Résumé Un médecin étranger peut travailler temporairement en chirurgie générale à l'hôpital de Nîmes.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 23 septembre 2022, M. HWALA (Samih, Mohamad, Fawaz), né le 11 août 1987 à Tripoli (Liban), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie générale » en qualité de praticien contractuel, au sein du Pôle chirurgie - Blocs, dirigé par le professeur Michel Prudhomme, Centre hospitalier universitaire de Nîmes, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 23 septembre 2022, M. HWALA (Samih, Mohamad, Fawaz), né le 11 août 1987 à Tripoli (Liban), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie générale » en qualité de praticien contractuel, au sein du Pôle chirurgie - Blocs, dirigé par le professeur Michel Prudhomme, Centre hospitalier universitaire de Nîmes, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.