JORF n°0225 du 27 septembre 2016

Arrêté du 23 septembre 2016

Le ministre de l'économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;

Vu les avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », avant la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage », est insérée la rubrique :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Cotyles à insert à double mobilité | | | INDICATIONS :
Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires).
Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
DESCRIPTION :
La double mobilité se caractérise par la présence de deux surfaces de mouvement au niveau d'une même articulation. Pour un cotyle à double mobilité les mouvements s'opèrent entre :
- la tête et l'insert ;
- l'insert et la cupule. | | | Société BIOMET SAS (BIOMET) | | | CONDITIONS D'UTILISATION :
La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
La fixation press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
Les cupules de la gamme AVANTAGE sont associées à un insert acétabulaire en polyéthylène conventionnel de haute densité ARCOM (insert AVANTAGE) ou à un insert en polyéthylène de haute densité (UHMW PE) hautement réticulé (dose irradiation de 100 Kgy) infusé à la vitamine E (insert AVANTAGE E1). | |3146773|Hanche, double mobilité, BIOMET, AVANTAGE, cupule à cimenter.
DESCRIPTION :
Il s'agit d'une cupule métallique hémisphérique, complétée par une partie cylindrique visant à augmenter la stabilité de l'insert à l'intérieur de la cupule, et ayant des découpes antérieures et postérieures progressives suivant une ligne reliant la partie proximale cylindrique à l'échancrure distale elliptique.
La surface externe de la cupule est « poli brillant » visant à limiter l'effet d'abrasion à l'interface cotyle-ciment et donc l'apparition de micromouvements éventuels et à favoriser la longévité de l'implant.
Cette cupule a des sillons sur la face cotyloïdienne de l'implant visant d'une part à faciliter l'ancrage avec le ciment et d'autre part à augmenter la résistance à l'arrachement du cotyle pour les sillons concentriques et à éviter la rotation du cotyle lors de la mobilisation de l'articulation pour les sillons verticaux.
La surface interne de la cupule est « poli miroir » dans le but de limiter les phénomènes d'usure de l'articulation insert/cupule.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : P0463044, P0463046, P0463048, P0463050, P0463052, P0463054, P0463056, P0463058, P0463060.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021.| |3122778| Hanche, double mobilité, BIOMET, AVANTAGE RELOAD, cupule non cimentée.
DESCRIPTION :
Il s'agit d'une cupule métallique hémisphérique, complétée par une partie cylindrique visant à augmenter la stabilité de l'insert à l'intérieur de la cupule, et ayant des découpes antérieures et postérieures progressives suivant une ligne reliant la partie proximale cylindrique à l'échancrure distale elliptique.
Cette cupule comporte un méplat en partie polaire.
Il existe 3 ajournements (espace interstitiel) dans la surépaisseur périphérique visant à permettre l'écoulement des fluides biologiques lors de l'impaction en press fit.
La surface interne de la cupule est « poli miroir » dans le but de limiter les phénomènes d'usure de l'articulation insert/cupule.
Cette cupule comporte une surépaisseur périphérique équatoriale externe crénelée.
Le revêtement externe de la cupule est double : titane pur rugueux et hydroxyapatite sur la surface externe en contact direct avec l'os.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : P0460P44, P0460P46, P0460P48, P0460P50, P0460P52, P0460P54, P0460P56, P0460P58, P0460P60, P0460P62, P0460P64.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021. | |3127356| Hanche, double mobilité, BIOMET, AVANTAGE 3P, cupule non cimentée.
DESCRIPTION :
Il s'agit d'une cupule métallique hémisphérique, complétée par une partie cylindrique visant à augmenter la stabilité de l'insert à l'intérieur de la cupule, et ayant des découpes antérieures et postérieures progressives suivant une ligne reliant la partie proximale cylindrique à l'échancrure distale elliptique.
Cette cupule comporte un méplat en partie polaire.
Il existe 3 ajournements (espace interstitiel) dans la surépaisseur périphérique visant à permettre l'écoulement des fluides biologiques lors de l'impaction en press fit.
La surface interne de la cupule est « poli miroir » dans le but de limiter les phénomènes d'usure de l'articulation insert/cupule.
Cette cupule possède un revêtement simple de céramique d'hydroxyapatite et un set de fixation supplémentaire par rapport à la cupule RELOAD (présence de 2 trous coniques servant à la mise en place des pions et d'une patte visant à renforcer la fixation primaire).
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : P0461044, P0461046, P0461048, P0461050, P0461052, P0461054, P0461056, P0461058, P0461060, P0461062, P0461064.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021. | |3188122| Hanche, double mobilité, BIOMET, AVANTAGE, insert, diam. 22,2 mm.
DESCRIPTION :
L'insert est en polyéthylène conventionnel de haute densité (ARCOM).
L'insert est de forme hémisphérique et est congruent entre la cupule et la tête fémorale.
Son bord interne présente un chanfrein et le bord externe est rayonné.
Un bourrelet interne permet la rétentivité par déformation lors de l'impaction.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : P0560044, P0560046, P0560048, P0560050, P0560052, P0560054, P0560056, P0560058, P0560060, P0560062, P0560064, P0560066.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021. | |3127280| Hanche, double mobilité, BIOMET, AVANTAGE, insert, diam. 28 mm.
DESCRIPTION :
L'insert est en polyéthylène conventionnel de haute densité (ARCOM).
L'insert est de forme hémisphérique et est congruent entre la cupule et la tête fémorale.
Son bord interne présente un chanfrein et le bord externe est rayonné.
Un bourrelet interne permet la rétentivité par déformation lors de l'impaction.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : P0561050, P0561052, P0561054, P0561056, P0561058, P0561060, P0561062, P0561064, P0561066.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021. | |3193650| Hanche, double mobilité, BIOMET, AVANTAGE E1, insert, diam. 22,2 mm.
DESCRIPTION :
Il a les mêmes caractéristiques que l'insert AVANTAGE mais est en polyéthylène de haute densité hautement réticulé et stabilisé avec de la vitamine E visant à fournir une résistance à l'oxydation et à réduire l'usure.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : P0560E44, P0560E46, P0560E48, P0560E50, P0560E52, P0560E54, P0560E56, P0560E58, P0560E60, P0560E62, P0560E64, P0560E66.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021. | |3194186| Hanche, double mobilité, BIOMET, AVANTAGE E1, insert, diam. 28 mm.
DESCRIPTION :
Il a les mêmes caractéristiques que l'insert AVANTAGE mais est en polyéthylène de haute densité hautement réticulé et stabilisé avec de la vitamine E visant à fournir une résistance à l'oxydation et à réduire l'usure.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : P0561E44, P0561E46, P0561E48, P0561E50, P0561E52, P0561E54, P0561E56, P0561E58, P0561E60, P0561E62, P0561E64, P0561E66.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021. |

Article 2

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 septembre 2016.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Le ministre de l'économie et des finances,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq