JORF n°275 du 26 novembre 1992

Arrêté du 23 novembre 1992

Par arrêté du ministre de la défense en date du 23 novembre 1992, sont nommés, à compter du 16 novembre 1992, membres du conseil d'administration du musée de l'armée, en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3,

du décret du 20 novembre 1968 modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée:

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Nomination des membres du conseil d'administration du musée de l'armée

Résumé Le décret remplace l'arrêté précédent et nomme les membres du conseil d'administration du musée de l'armée.
Mots-clés : Administration Musée Arme Nomination Arrêté

Mme Bellaigue Scalbert (Mathilde).
M. Corvisier (André).
M. le général d'armée (CR) Coullon (Jean-Claude).
M. Erlande Brandeburg (Alain).
M. Ferro (Marc).
M. le général de brigade Fevai (Jean-Claude).
M. Gervereau (Laurent).
M. Masséna d'Essling (Victor-André).
M. Miquel (Pierre).
M. Monferrand (Alain).
Mme Muratori-Philip (Anne).
M. Racine (Bruno).
M. Schoendoerffer (Pierre).
M. Schwed (Pierre).
M. le général de division Sorret (Noël).
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 30 août 1990 portant nomination des membres du conseil d'administration du musée de l'armée.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

NOMINATION DE MEMBRES A COMPTER DU 16-11-1992.

REMPLACE L'ARRETE DU 30-08-1990.