Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Convention de stage BTSA – Article D.811‑140
Résumé Ce document fixe les règles pour les stages des étudiants en BTSA dans le cadre du code rural et pêche maritime.
Mots-clés : Stage BTSA Code rural et pêche maritime
ANNEXE VI
CONVENTION RELATIVE AUX STAGES DES ÉTUDIANTS DE BTSA PRÉVUS À L'ARTICLE D. 811-140 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME
Vu la délibération du conseil d'administration (ou de l'instance en tenant lieu pour l'enseignement privé) en date définissant les modalités de suivi de l'étudiant en stage,
|Année universitaire :
Convention de stage entre :|
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Note. - Pour faciliter la lecture du document, les mots « stagiaire », « enseignant référent », « tuteur de stage », « représentant légal », « étudiant » sont utilisés au masculin.
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