JORF n°0146 du 25 juin 2025

Arrêté du 23 juin 2025

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, le ministre des armées et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 632-2 et L. 632-3 ;

Vu le décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine, notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecines ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2025 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2025 pour l'accès au troisième cycle des études médicales des élèves médecins des écoles du service de santé des armées,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 1 de l’arrêté du 19 juin 2025

Résumé Il remplace une partie d’un texte déjà existant.
Mots-clés : Législation Arrêtés Modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 juin 2025 > > Art. 1 > >

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au JORF

Résumé Cet arrêté indique qu'il sera publié dans le Journal officiel de la République française.
Mots-clés : Publication Journal officiel Arrêté

Le présent sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juin 2025.

Le ministre des armées,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur Etudes et politiques des ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées,

S. Girardot

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

M. Reynier

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard