Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination et fin de fonctions d'un notaire salarié
Résumé M. Marc LE CALVEZ quitte son poste à Châtenay-Malabry pour devenir notaire à Paris.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 juin 2023 :
Il est mis fin aux fonctions de M. LE CALVEZ (Marc) en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « SAS FURON, TRESCA, LESELLIER, FRESON, Notaires associés » à la résidence de Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine).
M. LE CALVEZ (Marc) est nommé notaire à la résidence de Paris, office créé.
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