JORF n°179 du 5 août 1998

Art. 1er. - Sont désignés pour siéger à la commission des systèmes d'information sur les établissements de santé :

1o Le directeur des hôpitaux ou son représentant ;

2o Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant ;

3o Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget ou son représentant ;

4o Au titre des représentants des services déconcentrés de l'Etat :

Titulaires :

Mme Willaume (Mireille), directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie ;

Mme le docteur de Belleville (Anne-Marie), médecin inspecteur de santé publique.

Suppléants :

M. Cargnelutti (Jean-Claude), directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Picardie ;

M. le docteur Lopez (Alain), médecin inspecteur de santé publique ;

5o Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :

M. le directeur ou son représentant ;

M. le directeur adjoint ou son représentant ;

M. le médecin-conseil ou son représentant ;

6o Au titre de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles :

Titulaire :

M. le directeur ou son représentant.

Suppléant :

M. le médecin-conseil national ou son représentant ;

7o Au titre de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles :

Titulaire :

M. le directeur général ou son représentant.

Suppléant :

M. le médecin-conseil ou son représentant ;

8o En qualité de représentants de l'hospitalisation publique :

Titulaires :

Mme Nguyen (Tinga), adjointe au délégué général de la FHF ;

M. Leclercq (Benoît), directeur général du centre hospitalier et universitaire de Dijon ;

M. Faes (Eric), directeur du centre hospitalier spécialisé du Valvert (Marseille).

Suppléants :

M. Mosnier (Gérard), directeur du centre hospitalier spécialisé de Montfavet ;

M. Trazzini (Jean-Xavier), directeur général du centre hospitalier et universitaire de Nice ;

M. Morice (Yvonnick), directeur du centre hospitalier de Saint-Nazaire ;

9o En qualité de représentants de conférence des présidents de commission médicale d'établissement :

Titulaire :

M. le professeur Hecketsweiler (Philippe).

Suppléant :

M. le professeur Blotman (Francis).

Titulaire :

M. le docteur Aublet-Cuvelier (Jean-Louis).

Suppléant :

M. le docteur Lambert (Pierre).

Titulaire :

M. le docteur Bourcy (Jacques).

Suppléant :

Mme le docteur Pechine (Christiane) ;

10o En qualité de représentants des organismes privés représentatifs :

Au titre de la FEHAP :

Titulaire :

M. Riffard (Georges), directeur général.

Suppléant :

M. Pucheu (Philippe), responsable de la cellule économique.

Au titre de la FIEHP :

Titulaire :

Mlle Dorel (Dominique-Chantal), déléguée générale.

Suppléant :

M. Triboulet (Luc).

Au titre de l'UHP :

Titulaire :

M. Devif (François), attaché de direction.

Suppléante :

Mme Merly (Laure).

Au titre de l'UNIOPSS :

Titulaire :

M. Groues (Bruno), conseiller technique du secteur santé.

Suppléant :

M. Andreys (Jean-Baptiste), conseiller technique.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont désignés pour siéger à la commission des systèmes d'information sur les établissements de santé :

1o Le directeur des hôpitaux ou son représentant ;

2o Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant ;

3o Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget ou son représentant ;

4o Au titre des représentants des services déconcentrés de l'Etat :

Titulaires :

Mme Willaume (Mireille), directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie ;

Mme le docteur de Belleville (Anne-Marie), médecin inspecteur de santé publique.

Suppléants :

M. Cargnelutti (Jean-Claude), directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Picardie ;

M. le docteur Lopez (Alain), médecin inspecteur de santé publique ;

5o Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :

M. le directeur ou son représentant ;

M. le directeur adjoint ou son représentant ;

M. le médecin-conseil ou son représentant ;

6o Au titre de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles :

Titulaire :

M. le directeur ou son représentant.

Suppléant :

M. le médecin-conseil national ou son représentant ;

7o Au titre de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles :

Titulaire :

M. le directeur général ou son représentant.

Suppléant :

M. le médecin-conseil ou son représentant ;

8o En qualité de représentants de l'hospitalisation publique :

Titulaires :

Mme Nguyen (Tinga), adjointe au délégué général de la FHF ;

M. Leclercq (Benoît), directeur général du centre hospitalier et universitaire de Dijon ;

M. Faes (Eric), directeur du centre hospitalier spécialisé du Valvert (Marseille).

Suppléants :

M. Mosnier (Gérard), directeur du centre hospitalier spécialisé de Montfavet ;

M. Trazzini (Jean-Xavier), directeur général du centre hospitalier et universitaire de Nice ;

M. Morice (Yvonnick), directeur du centre hospitalier de Saint-Nazaire ;

9o En qualité de représentants de conférence des présidents de commission médicale d'établissement :

Titulaire :

M. le professeur Hecketsweiler (Philippe).

Suppléant :

M. le professeur Blotman (Francis).

Titulaire :

M. le docteur Aublet-Cuvelier (Jean-Louis).

Suppléant :

M. le docteur Lambert (Pierre).

Titulaire :

M. le docteur Bourcy (Jacques).

Suppléant :

Mme le docteur Pechine (Christiane) ;

10o En qualité de représentants des organismes privés représentatifs :

Au titre de la FEHAP :

Titulaire :

M. Riffard (Georges), directeur général.

Suppléant :

M. Pucheu (Philippe), responsable de la cellule économique.

Au titre de la FIEHP :

Titulaire :

Mlle Dorel (Dominique-Chantal), déléguée générale.

Suppléant :

M. Triboulet (Luc).

Au titre de l'UHP :

Titulaire :

M. Devif (François), attaché de direction.

Suppléante :

Mme Merly (Laure).

Au titre de l'UNIOPSS :

Titulaire :

M. Groues (Bruno), conseiller technique du secteur santé.

Suppléant :

M. Andreys (Jean-Baptiste), conseiller technique.