JORF n°155 du 7 juillet 1998

Art. 5. - L'article 1er de l'arrêté du 26 mars 1998 susvisé est rédigé comme suit :

« Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.

« Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau. »


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Version 1

Art. 5. - L'article 1er de l'arrêté du 26 mars 1998 susvisé est rédigé comme suit :

« Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.

« Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau. »