JORF n°175 du 31 juillet 2001

Art. 1er. - A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au II, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :

1o A la colonne Titulaires de la délégation :

- l'alinéa : « M. le général Jean-Claude Billard, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Guy Parayre, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. » (à compter du 1er août 2001) ;

- l'alinéa : « M. le colonel Joël Delpont, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Denis Touverey, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel. » (à compter du 1er août 2001) ;

2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Jean-Claude Billard. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Guy Parayre ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au II, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :

1o A la colonne Titulaires de la délégation :

- l'alinéa : « M. le général Jean-Claude Billard, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Guy Parayre, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. » (à compter du 1er août 2001) ;

- l'alinéa : « M. le colonel Joël Delpont, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Denis Touverey, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel. » (à compter du 1er août 2001) ;

2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Jean-Claude Billard. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Guy Parayre ».