Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'élevage, aux échanges et à l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure, de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, notamment son article 2 § 24 ;
Vu l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;
Vu l'étude de janvier 2023 concernant l'actualisation, la définition et les exemples de valorisation des races locales, rustiques, menacées publiée sur le site du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 29 avril 2015 > > Art. null > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 février 2023.
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice Filières agroalimentaires,
E. Lematte