JORF n°0263 du 8 novembre 2025

Article 2

Article 2

Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable de Foix pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de l'Ariège et à la mairie de Foix.


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Version 1

Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable de Foix pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de l'Ariège et à la mairie de Foix.