Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 22 novembre 2012, les biens culturels prêtés par :
Allemagne :
Essen, Folkwang Museum ;
Munich, Bayerischen Staatsgemäldesammlungen ;
Remagen, Arp Museum Bahnhof Rolandseck ;
Finlande :
Helsinki, Amos Anderson Art museum ;
Helsinki, Ateneum Art Museum ;
Irlande :
Dublin, National Gallery of Ireland ;
Japon :
Shimane, Shimane Art Museum ;
Tokyo, The National Museum of Western Art ;
Royaume-Uni :
Glasgow, Glasgow Art Gallery and Museum ― Kelvingrove Art Gallery and Museum ;
Russie :
Moscou, musée d'Etat des Beaux-Arts Pouchkine ;
Etats-Unis d'Amérique :
Boston, The Museum of Fine Arts ;
New York, Metropolitan Museum of Art,
à l'exposition « Signac, les couleurs de l'eau », co-organisée et présentée au musée des impressionnismes à Giverny, du 29 mars 2013 au 2 juillet 2013, puis au musée Fabre de Montpellier, du 17 juillet 2013 au 27 octobre 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 28 février 2013 au 27 novembre 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
1 version