JORF n°280 du 2 décembre 1995

Par arrêté du Premier ministre en date du 22 novembre 1995, M. Teyssedre (Pierre) est nommé régisseur d'avances du secrétariat général de la défense nationale, en remplacement de M. Regnoux (Jean-Claude).
Le présent arrêté prendra effet à compter du 1er janvier 1996.


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Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 22 novembre 1995, M. Teyssedre (Pierre) est nommé régisseur d'avances du secrétariat général de la défense nationale, en remplacement de M. Regnoux (Jean-Claude).

Le présent arrêté prendra effet à compter du 1er janvier 1996.