JORF n°276 du 28 novembre 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 6, Direction des services financiers:
a) Remplacer le paragraphe V par le suivant:
<<- Mme Jacqueline Denis, attaché principal d'administration centrale,
chef du bureau administratif, pour les matières visées au paragraphe IV (A,
1o) ci-dessus et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, dans la limite de leurs attributions respectives, le capitaine Daniel Guillemin et l'officier de 2e classe du corps technique et administratif de la marine Philippe Gey.>> b) Remplacer le paragraphe VI par le suivant:
<<- Mme Thérèse Le Scao, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires internationales, pour les matières visées au paragraphe IV (A, 2o et C) ci-dessus et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, M. Claude Lefrançois, attaché des services extérieurs.>> II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" vice-amiral="" d'escadre="" alain="" coatanéa="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" de="" division="" mary-jean="" voinot="">&gt;.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, I, tableau, A Armée de terre a) Paragraphe I, Direction du personnel militaire de l'armée de terre,
colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. le="" général="" roland="" guillaume="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" jean-pierre="" fassier="">&gt;.
b) Paragraphe VIII, Service historique de l'armée de terre:
Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" paul="" caujac="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" paul="" gaujac="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,

article 6, Direction des services financiers:

a) Remplacer le paragraphe V par le suivant:

<<- Mme Jacqueline Denis, attaché principal d'administration centrale,

chef du bureau administratif, pour les matières visées au paragraphe IV (A,

1o) ci-dessus et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, dans la limite de leurs attributions respectives, le capitaine Daniel Guillemin et l'officier de 2e classe du corps technique et administratif de la marine Philippe Gey.>> b) Remplacer le paragraphe VI par le suivant:

<<- Mme Thérèse Le Scao, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires internationales, pour les matières visées au paragraphe IV (A, 2o et C) ci-dessus et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, M. Claude Lefrançois, attaché des services extérieurs.>> II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,

tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le vice-amiral d'escadre Alain Coatanéa>>, lire <<M. le général de division Mary-Jean Voinot>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, I, tableau, A Armée de terre a) Paragraphe I, Direction du personnel militaire de l'armée de terre,

colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:

Au lieu de <<M. le général Roland Guillaume>>, lire <<M. le colonel Jean-Pierre Fassier>>.

b) Paragraphe VIII, Service historique de l'armée de terre:

Au lieu de <<M. le colonel Paul Caujac>>, lire <<M. le colonel Paul Gaujac>>.