Nonobstant toute disposition contraire figurant dans la prescription [EDF-BUG-161] de l'annexe à la décision n° 2014-DC-0443 du 15 juillet 2014 susvisée, les réacteurs n° 2 et n° 5 de la centrale nucléaire du Bugey effectuant des rejets d'effluents dans le Rhône, peuvent, pendant la période fixée à l'article 8 de la présente décision, continuer à pratiquer ces rejets tant que l'échauffement après mélange des effluents dans le Rhône, calculé dans les conditions définies par la prescription [EDF-BUG-114] de la décision n° 2014-DC-0442 du 15 juillet 2014, ne dépasse pas 3 °C en valeur moyenne journalière.

Dans l'objectif de limiter l'échauffement thermique du milieu naturel, la production du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Bugey est limitée au strict nécessaire.