JORF n°220 du 22 septembre 1999

Art. 1er. - La direction des sports comprend :

- la sous-direction de la vie fédérale ;

- la sous-direction de l'action territoriale.

En outre, le Musée national du sport, service à compétence nationale, est rattaché au directeur.


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Version 1

Art. 1er. - La direction des sports comprend :

- la sous-direction de la vie fédérale ;

- la sous-direction de l'action territoriale.

En outre, le Musée national du sport, service à compétence nationale, est rattaché au directeur.