Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 21 octobre 1991, les paragraphes a et d de l'arrêté du 1er août 1991 portant nomination à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance sont remplacés par le texte suivant:

<<a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports:

<<M. Thiolat (Jacques), titulaire, en remplacement de M. Saint-Marty (Pierre);

<<M. Dehaese (René), suppléant, en remplacement de M. Remy (Dominique);

<<d) Représentant de la Fédération française motonautique:

<<M. Gachelin (Pierre), suppléant, en remplacement de M. Magoutier (Robert).>>

LES PARAG. A ET D DE L'ARRETE DU 01-08-1991 SONT REMPLACES PAR:

A) REPRESENTANTS DU MINISTRE CHARGE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS:

M. THIOLAT JACQUES,TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. SAINT-MARTY PIERRE,

M. DEHAESE RENE,SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. REMY DOMINIQUE.

D) REPRESENTANT DE LA FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE:

M. GACHELIN PIERRE,SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. MAGOUTIER ROBERT.