JORF n°274 du 24 novembre 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 21 novembre 1996, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, en qualité de représentants du régime général de sécurité sociale désignés par l'Union des caisses nationales de sécurité sociale :
Titulaires :
M. Honore (Alain), en remplacement de M. Granger (François) ;
M. Georgeon (Dominique), en remplacement de Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;
Mme Baffoy (Marie-Josée), en remplacement de M. Maigrat (Hubert).
Suppléants :
Mlle Fauchois (Marie-Christine), en remplacement de M. Lecointre (Jean) ;
M. Tissie (Georges), en remplacement de M. Le Bret (Didier) ;
M. Rouchy (Gérard), en remplacement de Mme Baffoy (Marie-Josée).
Le mandat des intéressés prendra fin le 27 juin 1997.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 21 novembre 1996, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, en qualité de représentants du régime général de sécurité sociale désignés par l'Union des caisses nationales de sécurité sociale :

Titulaires :

M. Honore (Alain), en remplacement de M. Granger (François) ;

M. Georgeon (Dominique), en remplacement de Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;

Mme Baffoy (Marie-Josée), en remplacement de M. Maigrat (Hubert).

Suppléants :

Mlle Fauchois (Marie-Christine), en remplacement de M. Lecointre (Jean) ;

M. Tissie (Georges), en remplacement de M. Le Bret (Didier) ;

M. Rouchy (Gérard), en remplacement de Mme Baffoy (Marie-Josée).

Le mandat des intéressés prendra fin le 27 juin 1997.