Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Structure de la direction de la mémoire, de la culture et des archives
Résumé L'article 1 liste les deux départements de la direction de la mémoire, de la culture et des archives.
La direction de la mémoire, de la culture et des archives comprend :
a) La sous-direction de la mémoire combattante ;
b) La sous-direction des patrimoines culturels.
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