Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation des rejets d'effluents gazeux et liquides
Résumé On peut laisser sortir ces déchets dans l'air ou l'eau tant que ça respecte les règles fixées par une décision spéciale.
Mots-clés : Environnement Radioprotection Gestion des déchets
[67-ENV-1] Les rejets d'effluents gazeux et liquides, qu'ils soient radioactifs ou non, sont autorisés dans les limites indiquées ci-après et selon les conditions techniques définies dans la décision n° 2025-DC-015 de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 juin 2025 susvisée.
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