Au titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, l'article 7 (Directions et service relevant du secrétariat général pour l'administration) est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), le III est remplacé par les dispositions suivantes : « III. - M. Hervé Oudin, administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur de la fonction militaire, dans la limite de ses attributions ; M. le colonel Pascal Douault, adjoint au sous-directeur de la fonction militaire, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci ; M. le commissaire colonel Frédéric Fabre, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. »
2° Au C (Direction des affaires juridiques), le IV est remplacé par les dispositions suivantes : « IV. - M. Laurent Teisseire, administrateur civil, sous-directeur du droit international et du droit européen, dans la limite de ses attributions. »
3° Au F (Direction du service national), tableau (à compter du 1er août 2005) :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Joseph Martinelli, sous-direction de la réglementation et de la gestion du service national. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Thierry Wawrzyniak, sous-direction de la réglementation et de la gestion du service national. » ;
b) L'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Patrice Flahou. » est abrogé.

Au titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation (à compter du 1er août 2005) :
- l'alinéa : « M. le colonel André Renaudin, sous-direction organisation. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Pascal Vandenbussche, sous-direction organisation. » ;
- l'alinéa : « M. le colonel Joël Blanchais, sous-direction systèmes d'information. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Patrick Wandenabiele, sous-direction systèmes d'information. » ;
b) A la colonne suppléants, l'alinéa : « M. le colonel Philippe Samie. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Christophe Lhuissier. »
2° Au B (Marine), au II (Direction centrale du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire général Hubert Sciorella, sous-direction logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire en chef de 1er classe Etienne Vuillermet, sous-direction logistique. »

Au titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le tableau du II de l'article 13 est remplacé par le tableau suivant :

Au titre VIII (Les autres organismes à caractère civil directement rattachés au ministre de la défense) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, l'article 19 (Sous-direction des bureaux des cabinets) est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 19. - Sous-direction des bureaux des cabinets :
La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à Mme Marie-Claire Nossovitch, administratrice civile, sous-directrice des bureaux des cabinets et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, à M. Olivier Ghirardi, administrateur civil, adjoint à la sous-direction des bureaux des cabinets. »

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.