Art. 10. - Il est inséré dans l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé un article 21 bis ainsi libellé:

<< Art. 21 bis. - Les enseignements théoriques de la deuxième année du deuxième cycle sont validés lorsqu'un élève a obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 à l'ensemble des modules ou partie(s) de module(s) de la deuxième année du deuxième cycle sans note inférieure à 8/20 à l'un d'entre eux.
<< Les conditions de rattrapage sont les mêmes que celles prévues à l'article 20 pour la première année du deuxième cycle. >>