JORF n°0028 du 3 février 2022

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Cartographies des ouvrages et de leur environnement

Résumé Les cartes montrent l'ouvrage, son environnement et les risques naturels, avec des schémas expliquant pourquoi la conduite est divisée en sections.

Tous les éléments cartographiques utiles sont intégrés à ce chapitre pour présenter, aux échelles appropriées et avec courbes de niveaux :

- l'ouvrage ;
- son environnement ;
- la caractérisation des aléas naturels pouvant l'impacter ;
- l'intensité des phénomènes dangereux et la gravité des conséquences.

Un ou plusieurs schémas de synthèse présentent le linéaire de conduite, ses caractéristiques géométriques, lignes de pression caractéristiques, et autres données qui justifient d'avoir découpé la conduite en tronçons homogènes.
Les éléments cartographiques sont fournis au format papier avec une échelle égale au 1/25 000 ou plus précise et dans un format numérique vectoriel libre de droits. Le cas échéant, le format numérique des cartes est précisé par décision du ministre chargé de l'environnement ou, par défaut, du préfet.


Historique des versions

Version 1

Tous les éléments cartographiques utiles sont intégrés à ce chapitre pour présenter, aux échelles appropriées et avec courbes de niveaux :

- l'ouvrage ;

- son environnement ;

- la caractérisation des aléas naturels pouvant l'impacter ;

- l'intensité des phénomènes dangereux et la gravité des conséquences.

Un ou plusieurs schémas de synthèse présentent le linéaire de conduite, ses caractéristiques géométriques, lignes de pression caractéristiques, et autres données qui justifient d'avoir découpé la conduite en tronçons homogènes.

Les éléments cartographiques sont fournis au format papier avec une échelle égale au 1/25 000 ou plus précise et dans un format numérique vectoriel libre de droits. Le cas échéant, le format numérique des cartes est précisé par décision du ministre chargé de l'environnement ou, par défaut, du préfet.