Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « a) CRE 8 » :

1. Les indications prises en charge sont modifiées comme suit :
   « Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d'une artère coronaire native ≥ 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA).
   Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation :

- occlusion coronaire totale de plus de 72 heures ;
- resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un premier stent implanté au niveau du site lésionnel. »

2. Les conditions de prescription et d'utilisation sont modifiées comme suit :
   « Le nombre d'unités implanté doit se faire dans le respect des conditions de protection liées à la procédure d'angioplastie (contre les rayonnements ionisants et la néphrotoxicité).
   La prise en charge doit être assurée avec un code LPP pour chaque diamètre et longueur de stent. La durée de la bithérapie antiagrégante plaquettaire est d'au minimum 6 mois. Elle peut être adaptée notamment en cas de risque hémorragique élevé après prise en compte du risque ischémique.
   La prise en charge est recommandée sous réserve des conditions suivantes :

- information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) ;
- attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ;
- concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement).

L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'évènement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement. »
3. Le titre de la rubrique « Société CID VASCULAR SARL (CID) » devient « Société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES France (ALVIMEDICA) » et la rubrique est remplacée comme suit :
«

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3152785| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8, DIAM 2,25mm.
Stent à libération de sirolimus CRE8 de diamètre 2,25 mm, de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI22508, ICLI22512, ICLI22516, ICLI22520, ICLI22525 et ICLI22531.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024 | |3159304| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8, DIAM 2,50mm.
Stent à libération de sirolimus CRE8 de diamètre 2,50 mm, de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI2508, ICLI2512, ICLI2516, ICLI2520, ICLI2525, ICLI2531 et ICLI2538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024 | |3129438|Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8, DIAM 2,75mm.
Stent à libération de sirolimus CRE8 de diamètre 2,75 mm, de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI27508, ICLI27512, ICLI27516, ICLI27520, ICLI27525, ICLI27531 et ICLI27538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024| |3134735| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8, DIAM 3,00mm.
Stent à libération de sirolimus CRE8 de diamètre 3,00 mm, de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI3008, ICLI3012, ICLI3016, ICLI3020, ICLI3025, ICLI3031 et ICLI3038.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024 | |3136467| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8, DIAM 3,50mm.
Stent à libération de sirolimus CRE8 de diamètre 3,50 mm, de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI3508, ICLI3512, ICLI3516, ICLI3520, ICLI3525, ICLI3531 et ICLI3538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024 | |3141356| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8, DIAM 4,00mm.
Stent à libération de sirolimus CRE8 de diamètre 4,00 mm, de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI4008, ICLI4012, ICLI4016, ICLI4020, ICLI4025, ICLI4031 et ICLI4038.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024 | |3131010| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8, DIAM 4,50mm.
Stent à libération de sirolimus CRE8 de diamètre 4,50 mm, de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI4512, ICLI4516, ICLI4520, ICLI4525 et ICLI4531.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024 |

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.