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Arrêté du 20 septembre 2000

relatif à une régie d'avances

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Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 20 septembre 2000, l'avance consentie au régisseur d'avances de l'académie d'Orléans-Tours est fixée à 120 000 F au lieu de 555 000 F précédemment.

Arrêté du 20 septembre 2000