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Arrêté du 20 octobre 2008

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code de la santé publique (Code de la santé publique), notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants, Facteur VIII de coagulation recombinant », la spécialité suivante est ajoutée :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
ADVATE 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable BAXTER 9315768 ADVATE 2 000 UI INJ FL + FL + NEC.
ADVATE 3 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable BAXTER 9315774 ADVATE 3 000 UI INJ FL + FL + NEC.
2. Au « 5. Antifongiques », les spécialités suivantes sont ajoutées :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
FLUCONAZOLE MERCK GENERIQUES 2 mg/ml, solution pour perfusion MERCK GENERIQUES 9312965 FLUCONAZOLE MKG 2 mg/ml 50 ml.
    9312942 FLUCONAZOLE MKG 2 mg/ml 100 ml.
    9312959 FLUCONAZOLE MKG 2 mg/ml 200 ml.
FLUCONAZOLE PHARMAKAL 2 mg/ml, solution pour perfusion PHARMAKAL 9309012 FLUCONAZOLE PKA 2 mg/ml FL 100 ml.
    9309029 FLUCONAZOLE PKA 2 mg/ml FL 200 ml.
    9309035 FLUCONAZOLE PKA 2 mg/ml F 50 ml.
3. Au « 6. Autres médicaments », la spécialité suivante est ajoutée :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
VOLIBRIS 5 mg, comprimé pelliculé GlaxoSmithKline 9316041 VOLIBRIS 5 mg CPR PELLIC.
VOLIBRIS 10 mg, comprimé pelliculé GlaxoSmithKline 9316035 VOLIBRIS 10 mg CPR PELLIC.
4. Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », les spécialités suivantes sont ajoutées :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
ALIMTA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion LILLY 9311670 ALIMTA 100 mg PERF FL.
EPIRUBICINE BIOLID 2 mg/ml, solution pour perfusion INTSEL CHIMOS 9313143 EPIRUBICINE BLI 2 mg/ml FL 200 ml.
GEMCITABINE MYLAN 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion MYLAN 9314616 GEMCITABINE MYL 200 mg INJ FL.
    9314591 GEMCITABINE MYL 1 000 mg INJ FL.
GEMCITABINE HOSPIRA 200 mg, poudre pour solution pour perfusion HOSPIRA 9309791 GEMCITABINE MAY 200 mg INJ FL.
GEMCITABINE HOSPIRA 1 g, poudre pour solution pour perfusion HOSPIRA 9309779 GEMCITABINE MAY 1 g INJ FL.
GEMCITABINE HOSPIRA 2 g, poudre pour solution pour perfusion HOSPIRA 9309785 GEMCITABINE MAY 2 g INJ FL.
FLUDARABINE PHOSPHATE HOSPIRA 50 mg, poudre pour solution injectable ou perfusion MAYNE 9312758 FLUDARABINE HPI 50 mg INJ FL.
FLUDARABINE MERCK 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion MYLAN 9312698 FLUDARABINE MKG 25 mg/ml FL.
MIXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion TEVA 9310587 MIXANTRONE TVC 2 mg/ml 10 ml.
    9310593 MIXANTRONE TVC 2 mg/ml 12,5 ml.
    9310601 MIXANTRONE TVC 2 mg/ml 5 ml.
VINORELBINE MERCK 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion MYLAN 9312600 VINORELBINE MKG 10 mg/ml FL 1 ml.
    9312617 VINORELBINE MKG 10 mg/ml FL 5 ml.

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 20 octobre 2008.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Lefranc

Arrêté du 20 octobre 2008
Article 1
Article 2