JORF n°27 du 1 février 1997

b) Personnels d'exécution

Membres titulaires :
M. Bilien (Robert) (Confédération générale du travail) ;
M. Leconte (Alain) (Confédération générale du travail) ;
M. Pimpinelli (Robert) (Confédération générale du travail) ;
M. Merlet (Alain) (Confédération générale du travail) ;
M. Israel (Jean-Paul) (Confédération générale du travail) ;
M. Le Port (Jean-Pierre) (Confédération française et démocratique du travail) ;
M. Jouault (Joël) (Confédération française et démocratique du travail) ;
M. Digny (Christian) (Confédération générale du travail Force ouvrière).
Membres suppléants :
M. Bosney (Lionel) (Confédération générale du travail) ;
M. Charier (Christophe) (Confédération générale du travail) ;
M. Dollet (Patrick) (Confédération générale du travail) ;
M. Legoullon (Alain) (Confédération générale du travail) ;
M. Gautier (Robert) (Confédération générale du travail) ;
M. Golain (Paul) (Confédération française et démocratique du travail) ;
M. Cuvilliez (Robert) (Confédération française et démocratique du travail) ; M. Boué (Didier) (Confédération générale du travail Force ouvrière).
Le présent arrêté abroge l'arrêté du 15 juin 1993, modifié par arrêtés des 9 juillet 1993, 5 avril 1995 et 4 août 1995.


Historique des versions

Version 1

b) Personnels d'exécution

Membres titulaires :

M. Bilien (Robert) (Confédération générale du travail) ;

M. Leconte (Alain) (Confédération générale du travail) ;

M. Pimpinelli (Robert) (Confédération générale du travail) ;

M. Merlet (Alain) (Confédération générale du travail) ;

M. Israel (Jean-Paul) (Confédération générale du travail) ;

M. Le Port (Jean-Pierre) (Confédération française et démocratique du travail) ;

M. Jouault (Joël) (Confédération française et démocratique du travail) ;

M. Digny (Christian) (Confédération générale du travail Force ouvrière).

Membres suppléants :

M. Bosney (Lionel) (Confédération générale du travail) ;

M. Charier (Christophe) (Confédération générale du travail) ;

M. Dollet (Patrick) (Confédération générale du travail) ;

M. Legoullon (Alain) (Confédération générale du travail) ;

M. Gautier (Robert) (Confédération générale du travail) ;

M. Golain (Paul) (Confédération française et démocratique du travail) ;

M. Cuvilliez (Robert) (Confédération française et démocratique du travail) ; M. Boué (Didier) (Confédération générale du travail Force ouvrière).

Le présent arrêté abroge l'arrêté du 15 juin 1993, modifié par arrêtés des 9 juillet 1993, 5 avril 1995 et 4 août 1995.